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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e0cd580146773ef20d
20 avril 1989
20 avril 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, André, Denis Z..., pâtissier, agissant en qualité d'administrateur de ses enfants mineurs, Rebecca et Alexandra
Source officielle7ème chambre
DTA_2309084_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
de ses préjudices ; 2°) de condamner le CH d'Aubagne à prendre en charge les frais d'expertise taxés et liquidés à hauteur de 1 300 euros ; 3°) de mettre à la charge du CH d'Aubagne et du Dr A une
Source officielle7ème chambre
DTA_2210583_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il fait valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc68
7 juin 1989
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Duiliu, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
613720cccd580146773ee779
2 décembre 1987
2 décembre 1987
., demeurant à Buire Courcelles, Peronne (Somme), 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA)de la Somme, dont le siège est à Amiens (Somme), cité de l'Agriculture, 19, rue Alexandre
Source officielleciv2
613720bbcd580146773edeea
13 janvier 1988
13 janvier 1988
Aubouin, président, Madame Dieuzeide, rapporteur, M. Simon, conseiller, M.
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef94b
16 mars 1989
16 mars 1989
2°/ Monsieur Max A..., demeurant route de l'Adrech à La Trinité (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Richard B..., demeurant avenue Jacques Mollet à La Trinité (Alpes-Maritimes), 4°/ Monsieur Alexandre
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613720f4cd580146773efc71
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul, Marcel, Alexandre B..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb860
19 juillet 1989
19 juillet 1989
ou propriétaires au rôle des contributions directes communales depuis cinq années consécutives et à titre personnel, soit que le contestant ne rapporte pas la preuve qu'ils ne se trouvaient dans aucune
Source officielleciv2
613720e2cd580146773ef302
20 avril 1989
20 avril 1989
cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée ROQUEBRUNE, dont le siège social est à Saint-Alexandre
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef896
16 mars 1989
16 mars 1989
Alpes-Maritimes), ..., 2°/ Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), route de l'Adrech, 3°/ Monsieur Richard B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ Monsieur Alexandre
Source officiellecr
61372608cd5801467742270a
30 mai 2000
30 mai 2000
X... et déclaré, en conséquence, son appel irrecevable ; " aux motifs que ne figure au dossier aucune plainte avec constitution de partie civile déposée par Alexandre X..., ni au demeurant aucune ordonnance
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb093cf657bf834ecb3f0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LE DIRECTEUR DE L’EPSM DU LOIRET GEORGES DAUMEZON, 1 route de Chanteau - BP 62016 - 45400 FLEURY LES AUBRAIS non comparant, non représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc6a
28 juin 1989
28 juin 1989
mars 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de : 1°) Madame Chantal B... née C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice légale de son fils mineur Alexandre
Source officiellecr
61372642cd580146774242cb
14 mai 2003
14 mai 2003
Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,
Source officielleciv2
61372107cd580146773f0632
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Marie-Alexandrine, demeurant à Plouguerneau (Finistère), Mesqueau, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Sud-Finistère, dont le siège est
Source officielleciv2
613720e8cd580146773ef640
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Aubouin, président, Mme Dieuzeide, rapporteur, MM. Billy, Chabrand, Michaud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Delattre, conseillers, Mme Vigroux, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
6137214ecd580146773f2b15
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Aubouin, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Laplace, rapporteur, MM. Devouassoud, Laroche de Roussane, Delattre, Chartier, conseillers, MM.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203918_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, le CH d'Aubagne et Relyens représentés par la SELARL Carlini et associés, concluent au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03131_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
de la commune d'Aubagne : 9.
Source officiellePage 5 sur 33