CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137268ecd58014677426834
13 novembre 2007
X..., elle produit une lettre du président de l'amicale motocycliste de Saintes qui fait état de son refus de réouvrir le chemin bordé par les parcelles cadastrées n° 592, 595 et 596, ce qui ne correspond
soc
613724c8cd58014677418532
21 décembre 2006
X..., qui, au dernier état de sa collaboration, était employé en qualité de "directeur marketing métier non alimentaire en France" par la société Amidis et compagnie aux droits de laquelle est la société
cr
PARIS, en date du 17 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Daniel X
61372600cd5801467742233e
10 mai 2000
celui des travaux réalisés par celle-ci dans sa maison de campagne, il appartenait à la partie civile (...) d'établir que ces avantages n'avaient pu, comme il l'affirmait, résulter des seuls liens amicaux
ADLC
ADLC:14-DCC-172
24 novembre 2014
relative à la prise de contrôle par la société d'exploitation Amidis et Compagnie de la société Pasdel
ADLC:13-DCC-33
19 mars 2013
relative à l'acquisition de la société Soditrive par la société Amidis et Compagnie (groupe Carrefour)
ADLC:12-DCC-47
11 avril 2012
relative à la prise du contrôle exclusif de la société ISAE par la société Amidis et Compagnie
61372277cd580146773fd5a4
22 mars 1995
du tribunal administratif, le jugement attaqué a statué au fond et condamné la commune à payer à Mme X... des indemnités consécutives à la rupture du contrat de travail qui la liait à l'association Amicale
613725f0cd58014677421b22
24 avril 2001
850 000 francs ; qu'il est reproché aux époux Z... d'avoir recelé ce bon et d'avoir bénéficié de la moitié ; qu'il ressort de la procédure et des débats qu'il existait de longue date des relations amicales
613725bfcd58014677420377
12 janvier 2000
. ; que, cependant, si le caractère volontaire du tir est établi, tel n'est pas le cas de l'existence d'une réelle volonté homicide eu égard aux relations amicales démontrées entre l'auteur et la victime
comm
6079d3aa9ba5988459c5984f
31 mai 2005
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les consorts X... et la société Faldis que sur le pourvoi incident relevé par la société Amidis
613724decd580146774190dc
13 mars 2007
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 20 octobre 2005) que Mme X..., esthéticienne, a acquis de la société Nutriwell products (la société Nutriwell) du matériel en vue de l'ouverture d'un centre d'amincissement
61372530cd5801467741bb35
18 mai 1989
objets dont il avait permis la sortie gratuite, provenaient des cadeaux offerts à Z... à l'occasion du mariage de son fils (la corbeille notamment ayant été exposée dans le magasin lors de la réunion amicale
613725e7cd580146774216fc
15 novembre 2000
.. qu'elle tutoie et appelle par son prénom, et a fait appel à lui qui exerce une activité de vendeur de véhicules pour être certaine d'avoir un véhicule de qualité ; que, sous couvert de ces liens amicaux
civ2
61372376cd5801467740a1db
31 mai 2000
la cour d'appel s'est prononcée par des motifs hypothétiques, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que le fait pour un époux d'entretenir des relations purement amicales
ésultait de l'information des charges suffisantesc/Omar X
61372695cd58014677426c3e
21 mars 2006
subit également des difficultés pour continuer à enseigner la danse afro-jazz, alors qu'il s'agissait d'une activité sociale importante pour lui ; que sa difficulté à s'exprimer lors de rencontres amicales
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100857
30 novembre 2022
Localité 5] où ils effectuaient la quasi-totalité des dépenses courantes, avaient entrepris des travaux d'entretien et de réparation de leur villa et où ils avaient développé un réseau relationnel et amical
PARIS, du 22 novembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Farid Z
61372592cd5801467741edf2
21 avril 1993
l'arrêt attaqué ne pouvait, sans se contredire, relever qu'il était admis par toutes les parties que, après sa signature par Tahlawi, le document avait été complété, à la demande de la banque, par Ammache
61372139cd580146773f204c
15 mai 1990
. ; en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section A), au profit de la société anonyme Amidis, dont le siège est à Mondeville (Calvados), zone industrielle
61372407cd580146774114fd
11 mars 2003
A..., leurs coassociés au sein de la société Faldis ; qu'au mépris de ce pacte, les consorts X... ont cédé, le 22 janvier 1996, les actions de la société Faldis à la société Amidis ; qu'un contentieux
ADLC:11-DCC-88
10 juin 2011
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sud et Sotresco par la société Amidis et Compagnie
Page 5 sur 525