CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 0
6866e6ded33109fd079b5c47
1 juillet 2025
Suite à la découverte de champignon dans la cave commune de l’immeuble en mai 2023, les copropriétaires ont mandaté la Société ABYOS CONTROL les 30 et 31 octobre 2023 pour effectuer les travaux d’éradication
Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e2
15 septembre 2005
COUPIN, conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Marie-Thérèse Y..., F AITS ET PROCEDURE : La société ABB SOLYVENT VENTEC, désormais dénommée FLAKT SOLYVENT VENTEC -FSV- SAS était une filiale à 99 %
civ1
60794c7f9ba5988459c459fa
30 juin 1992
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 25 décembre 1984, Jean D... s'est suicidé à son domicile de Pont-l'Abbé, laissant pour héritiers M. A...
Service des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
Un contentieux existe entre les sociétés ALEXANDRE BARBOSA BORGES-ABB SA et ABB CONSTRUCTION d'une part, la SCI BV ESTATE d'autre part.
JAF Cabinet 3
6781778c6d34da2cbdcdafb1
10 janvier 2025
2025 N° RG 23/03436 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIZU DEMANDEUR : Madame [Z] [L] épouse [E] née le [Date naissance 4] 2000 à [Localité 9] (78) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Maître Yazid ABBES
éposé une plainte dirigéec/Monsieur Edmond X
6253c83bbd3db21cbdd84aac
19 novembre 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 04 août 1988, intitulé "protocole", Monsieur Edmond X..., Madame Anne Y... veuve X..., Madame Marie-Thérèse Z... épouse Edmond X..., Monsieur Jean-Claude X... et
Référés
66a2a9446b28f3ce99fac22f
22 juillet 2024
ABTO exerçant sous l’enseigne EMOI ET BOIS,, M.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302180_20230817
17 août 2023
la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult une somme de 5.000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00158
28 janvier 2014
La situation n'est pas la même pour les deux personnes en alternance qui se sont succédé au cours des deux années passées.
CHAMBRE SOCIALE B
6163de14e9a173d6d859cbd4
19 février 2010
En arrêt de travail à compter du 26 mars 2007, elle a été licenciée le 24 septembre 2007.
6253ca8bbd3db21cbdd8b508
6 février 2008
INTIMEE : Madame Rose Marie Y...
Chambre sociale 4-4
65a0f911383a880008fd09aa
10 janvier 2024
[V] a été engagé le 2 mai 1996 au coefficient 285 en qualité de technicien principal par la société Elsag Bailey aux droits de laquelle vient la société ABB.
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
a cédé ses actions représentant 100 % du capital de sa filiale ABB BUILDING SYSTEMS à la société HERVE THERMIQUE ; Qu'aux termes de ce contrat, la société ABB a souscrit une obligation d'indemnisation
9ème Chambre
DCA_23PA03373_20250627
27 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et trois mémoires en réplique enregistrés respectivement les 26 juillet et 7 décembre 2023, et 5 février et 23 mai 2024, la société Abo Wind AG,
ORTA_2501935_20250707
7 juillet 2025
aval au titre des années 2021 et 2022 ainsi que la levée de toute procédure de recouvrement à son encontre.
7ème chambre
DTA_2108005_20231207
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2021, Mme ABo, représentée par Me Jehel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le maire de Bischheim
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2403994_20240725
25 juillet 2024
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du recteur de l'académie de Rennes du 4 juillet 2024 portant refus d'affecter son fils au sein du collège Laënnec de Pont-l'Abbé
Chambre Civile
66162be499851e0008f1e6c4
9 avril 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats
4eme Chambre Section 1
636ca6546c7633dcd15b3c1c
7 octobre 2022
La projection des affaires sous traitées par notre principal client Safran Power Units pour l'année 2019 laisse apparaitre une perte de CA de 200k.
1ère Chambre
5fdd600bf95b1c08d799a988
18 septembre 2018
Par conclusions du 30 mai 2017, M.
Page 5 sur 52