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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 12] [Localité 4] Représenté par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60604

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de MARSEILLE sous le numéro 451 341 440, prise en la personne de son gérant, domicilié audit siège es qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60608

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PATA [Localité 8] représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS,

Source officielle
CA

2e chambre civile

68709fd1f0cfe7ae188fea94

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[V] [H] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M. le Chef de Poste du POLE RECOUVREMENT SPECIALISE DE [Localité

Source officielle
CA

2e chambre civile

68709fd1f0cfe7ae188fea96

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[X] [J] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M. le Chef de Poste du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE de

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd1b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SPM 13 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbcf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [P] [M] [Adresse 5] [Localité

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce1

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ET DEFENDEURS A LA REQUETE: Monsieur [A] [YE] né le [Date naissance 31] 1977 à [Localité 76] [Adresse 25] [Localité 51] Représenté par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0f0f624005e653f68d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Juillet 1968 à MADRID (ESPAGNE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nathalie TRAGUET de la SELARL NATHALIE TRAGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68709fd1f0cfe7ae188fea88

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

691ee0130faf9858cdf8e36b

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

EURO MER [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [J] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929f0cdc6046d4754623f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

MOTIFS : Sur la recevabilité des conclusions de l'intimée Aux termes de l'article 909 du code de procédure civile, 'L'intimé dispose, à peine d'irrecevabilité relevée d'office, d'un délai de trois

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fde6a4dab8017431fdd94d6

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Le 2 juillet 2002, la société Appolo-Nord et les époux X... ont, respectivement pour 96 % et 4 %, acquis l'intégralité des actions de la SARL Hôtel Apollo, propriétaire de l'hôtel Appolo, sis [...] , au

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb671cece1704f57476b8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Monsieur [Y] [P] venant aux droits de [D] [L] veuve [P] décédée le 08 juin 2021 à [Localité 7] né le 22 Juin 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me APOLLIS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65ab730e36bfc00008d68cba

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER Syndicat CGT AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE Domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CC

comm

61372246cd580146773fba0f

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Edin, Grimaldi, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Canivet, Badi, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

61372210cd580146773f9ee7

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Le Bret

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364c51d7564000872dffd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [V] [P] de nationalité Française

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711fad37603bf88a18848bf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Philippe DELSOL de la SELARL GDG, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Philippe DELSOL de la SELARL GDG, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331832b173f45a7c8cd5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN POLE SOCIAL N° RG19/00005 APPELANT : Monsieur [E] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me APOLLIS

Source officielle

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