l'anesthésie conforme aux dispositions de la sous-section 5 de la section 1 du chapitre IV du titre II du livre 1er de la partie VI du code de la santé publique, des locaux destinés au secrétariat et à l'archivage

Nous nous sommes rendus sur le site, le 6 courant, puis le 15 avec un huissier, afin de constater l'archivage et prendre connaissance des consignes que vous avez dispensées mais aussi constater les pertes

G... en réparation d'actes de contrefaçon de ses droits patrimoniaux, l'arrêt retient que l'exploitation des photographies par l'archivage et la mise en ligne des journaux sous format PDF n'avait pas pu

L'employeur a reclassé [Y] [E] en qualité de secrétaire d'étage puis l'a affecté à l'archivage ; elle travaillait à temps partiel à raison de trois après-midi par semaine.

enregistre ces opérations au moyen d'un logiciel ou d'un système de caisse, utiliser un logiciel ou un système satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage

Il soutient que : - En 2016, il a entrepris, en qualité de maître de l'ouvrage, la construction du centre de pré-archivage judiciaire de la cour d'appel de Bordeaux.

l'assemblée générale du 27 mars 2009, - rejette sa demande de dommages et intérêts, - la condamne avec exécution provisoire à remettre le lot de copropriété en état de grenier à usage de local d'archivage

En l’espèce, la SELARL [J] – [O] [Localité 4]-BROQUET en concluant le contrat d’archivage a agit à des fins qui entrent dans le cadre de son activité libérale en ce que ce contrat avait pour objet l’archivage

l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler la procédure de passation menée par le centre hospitalier universitaire de La Réunion pour les deux lots du marché public de " prestations d'archivage

Il résulte des dispositions précitées de l'arrêté du 18 juin 1991 que le centre de contrôle technique doit procéder à un archivage d'une copie ou d'un duplicata du procès-verbal

réclamation durant la relation contractuelle ; qu'en énonçant que les griefs formulés par Mme Z... sur l'exécution de la convention de sous-traitance, à savoir avoir dû changer de bureau, avoir fait de l'archivage

directeur de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis a informé la commission que les documents sollicités n'existaient plus dans la mesure où la CPAM ne procède pas à leur archivage

Constatant que son employeur persistait à lui confier exclusivement des tâches d'archivage, elle a pris acte le 16/5/2000 de la rupture de son contrat de travail.

et 194,52 euros au titre de l'année 2014 ; le bordereau fourni par l'administration fiscale ne correspond pas au montant figurant sur son espace personnel ; l'argument de l'administration tiré de l'archivage

Il produit par ailleurs copie de la capture d'écran établissant la création du dossier [B] pour archivage au 29 novembre 2016.

Il fait valoir qu'il ne pouvait pas passer des heures au sein de la société d'archivage pour lire les documents, et que le cabinet [P] & Associés aurait pu lui en donner copie.

prétendue non détention des originaux La banque prétend cependant ne pas détenir et n'avoir jamais détenu les originaux, lesquels seraient conservés par un autre établissement ou un prestataire d'archivage

Elle relève, à titre subsidiaire, qu'il ne ressort pas, en l'espèce, de la réponse de l'administration que les documents sollicités auraient fait l'objet d'un archivage.