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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472625.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

aucun lien de causalité n'a pu être établi à ce jour entre administration de vaccins comprenant des adjuvants à base de sels d'aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie

Source officielle

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CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000028047756

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

B... par le virus de l'hépatite C a été décelée en août 1994 ; que l'hépatite, modérément active, a entraîné une asthénie modérée ; qu'un traitement par interféron a été mis en oeuvre entre juin 2003

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201213

Cassation

3 juillet 2014

3 juillet 2014

. ; que cependant ce praticien relève un essoufflement important, une asthénie générale et des anxiétés et considère qu'ils sont dus à la prise de Médiator, ce qui est insuffisant pour une telle conclusion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201483_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

A E, représenté par Me Ashkhen Harutyunyan, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196389

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

défense rejette sa demande de pension pour les infirmités troubles endocriniens et goître , eczéma du conduit auditif , gonarthrose bilatérale , aménorrhée physiologique et absence de syndrome asthénique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01412

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

Baya pour un état dépressif grave réactionnel avec asthénie, ralentissement « istéo-moteur » (?)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201455

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

sur deux certificats des docteurs Garcia et Fabre qu'il avait produits aux débats et qui indiquaient que la survenue des malaises avait été favorisée par l'accumulation du stress professionnel, de l'asthénie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67189479d8ceca1cd7018e8c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

En ce qui concerne les maladies professionnelles, le guide barème (4.4.2) accorde un taux de 10 à 20 % pour des états dépressifs avec asthénie persistante et de 50 à 100 % pour des états dépressifs avec

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7dfa

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles) prévoit: '4.4.2 - Chroniques Etats dépressifs d'intensité variable : - soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 % - soit à l'opposé,

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b27b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[X] en les termes suivants': «'troubles chroniques ostéoarticulaires et musculaires avec des dysesthésies ('), céphalées, acouphènes et vertiges ('), altération de l'état général avec asthénie intense

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00473_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

annuler la décision du 25 octobre 2018 par laquelle la ministre des armées avait rejeté sa demande d’attribution d’une pension militaire d’invalidité au titre des infirmités « troubles neurologiques : asthénie

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dd5

Cassation

12 janvier 1977

12 janvier 1977

AVAIT ETE ATTEINT DE BRULURES DU DEUXIEME DEGRE, AVAIT, EN OUTRE, PRESENTE IMMEDIATEMENT APRES L'ACCIDENT, SURVENU DANS DES CIRCONSTANCES DRAMATIQUES ET EN RELATION AVEC CELUI-CI UN ETAT PROFOND D'ASTHENIE

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2301471_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

contester le refus de renouvellement de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé qui lui a été opposé, Mme A soutient qu'elle souffre depuis les traitements subis et rappelés au point 1 d'asthénie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110768

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Si le docteur C... affirme dans son certificat corroboré par la fiche de suivi, qu'il a vu Monsieur X... en consultation le 19 octobre 1994 et a constaté l'état de santé suivant "asthénie +++, cuisses

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc24cdc6046d472a46d5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[M] [W] sollicite l'indemnisation de son préjudice physique caractérisé par une asthénie et une dyspnée à l'effort.

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d0cece1704f5747af6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

irrecevable l'appel de la caisse ; Subsidiairement, - de le dire mal fondé, - de confirmer le jugement déféré, - de préciser au jugement que l'expertise portera sur les lésions suivantes : asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279bc21c0e53e790d499

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle a souligné présenter des asthénies, des douleurs, un état léthargique, des douleurs arthrosiques. Elle a dit être également affectée de narcolepsie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba55

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

X... a souffert d'asthénie, a présenté une cirrhose et des varices oesophagiennes, que le virus n'a pas cédé malgré des traitements agressifs, qu'un suivi régulier comportant des biopsies hépatiques et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01666

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

était invitée, si l'annonce par laquelle madame X... avait été recrutée, qui mentionnait une « ambiance stressée avec des objectifs difficiles », ainsi que l'arrêt maladie du 14 avril 2008 pour « asthénie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310850_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

A D, à Me Ashkhen Harutyunyan et au préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle