, amie de C..., ont déclaré (D8 D9) avoir reçu les confidences faites par C... sur les relations qu'elle entretenait avec X... ; que Mme D... a encore précisé avoir elle-même interrogé la mère et le beau-père

volontaire et caractériser la dissimulation d'un encaissement intentionnelle et organisée constitutive d'un motif réel et sérieux justifiant un licenciement pour faute lourde ; qu'en qualifiant de "bénigne

Trois Suisses", enfin "(les résidences) dans lesquelles j'ai travaillé mais où je ne travaille plus (sont les) résidences Epernon rue Lagrange dont l'administrateur est Dominique Y..., Grand-Parc, Benauge

A B en réalité Olsen Loïc Bengue justifie d'une adresse au 3, rue des Bleuets à Verneuil-l'Étang dans le département de Seine-et-Marne.

limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], pris en qualité d'assureur de la société Green Enr, 3°/ à la société Allianz Benelux

La SA GENERALI IARD, en qualité d’assureur de la société ARA, et la MAF, en qualité d’assureur de la SCCV LES TERRASSES DE LA BENAUGE, n’ont pas conclu.

défaillant dans ses échéances, et leur fille, elle-même au chômage et dans l'incapacité de faire face à ses obligations financières, avaient acquis en indivision un logement, d'où il résultait que ses beaux-parents

la sexualité, il ne peut dans cette circonstance être fait état d'un quelconque consentement; que la contrainte résulte du fait que l'instructeur était à l'époque âgé de 49 ans et qu'il était son beau-père

, 2°/ à la société Nooyen Manufacturing BV, dont le siège est [...] ), 3°/ à la société ZND Draad BV, dont le siège est [...] ), 4°/ à la société Aperam Stainless services et solutions précision Benelux

Versailles, 26 janvier 1999) d'avoir jugé le licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, qu'en ne répondant pas aux conclusions qui soutenaient que la facture contestée émanait du beau-frère

moins pour partie été mis à la disposition de la société ACT à hauteur de 25 000 000 francs, à savoir 17 000 000 francs pour le remboursement des sommes restant dues par la société ACT au Crédit des Bergues

Robert Bègue, 2°/ de M. René Bègue, 3°/ de M.

Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Texa service, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme S... a été engagée le 4 janvier 1993 par la société Betag

Y... et Mme X..., qui vivaient en concubinage depuis 1988, se sont mariés le 27 janvier 1989 sous le régime de la séparation des biens, puis ont divorcé le 22 novembre 1991; que, son ex-beau-père, M

crée et fabrique des spécialités pharmaceutiques, a concédé en 1969 à la société Union pharmaceutique belge (UNIPEBE) une licence de fabrication et d'exploitation de certaines de ces spécialités au Bénélux

le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 329, 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin Thierry B..., "beau-frère

sexuelles avec la fille de son épouse, née d'une précédente union, qui vivait sous son toit et sur laquelle il avait autorité; que Laurence Y... a fait état de relations sexuelles imposées par son beau-père

et réprimée par les articles 311-4 AL.11, 311-14 1 ,2 ,3 ,4 ,6 du Code pénal, art. 132-8 et suivants du CODE PENAL RECIDIVE DE VOL AGGRAVE PAR DEUX CIRCONSTANCES, entre 29 juin et le 05/07/2008, à Bengues