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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 1
671be05acda2201c09829d81
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab757ef77d000880b362
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5cf
17 octobre 2025
17 octobre 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 9] représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10317
7 mars 2018
7 mars 2018
... déclare certifier les faits relatés ci-dessus et ajoute qu'elle n'avait pas l'habitude d'accompagner les séminaires de la société Delzongle ; que l'appelante produit également le témoignage de Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d3232
9 juillet 2025
9 juillet 2025
EUROPÉENNE D'INVESTISSEMENT [Adresse 3] [Localité 9] N°SIREN : 428 140 180 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06958
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
sis [Adresse 1] [Adresse 2] ayant son établissement en France [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 assistée de Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6628a17bb2cb67000826a5d1
23 avril 2024
23 avril 2024
siège social : [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux, Madame [C] [R] née le 23 août 1957 à [Localité 3], demeurant : [Adresse 2], Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00177_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Article 5 : Le présent jugement sera notifié au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à Mme B A et à Me Benjamin Francos. Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Garonne.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a0
2 février 2006
2 février 2006
CHAUDET, avoués assistée de la SCP BOUESSEL DU BOURG - CRESSARD - ERMENEUX - LAMON, avocats Monsieur Jean Marc LE X... 6 place de la République 56000 VANNES représenté par la SCP Y. CHAUDET - J.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab697ef77d000880b35c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fda464f349a018d60da580d
3 septembre 2019
3 septembre 2019
Les époux ont élevé cinq enfants sachant que le benjamin avait environ 6 ans au moment de la séparation de ses parents.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fabb48616ed0f8cd4e95
2 mai 2023
2 mai 2023
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officielleRendu de décisions
69cbe02ecdc6046d47a01172
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEERLIJK - BELGIQUE) ayant comme correspondant Me Christian SAINT ANDRE ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE A L'INJONCTION DE PAYER, d'une part, SARL, [Adresse 2] , [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleRendu de décisions
6897103a95a66a4bd88e1102
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEERLIJK - BELGIQUE) ayant comme correspondant Me Christian SAINT ANDRE (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE A L’INJONCTION DE PAYER, d’une part, SARL PARC [3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795ba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officielleChambre 1
69deaf22cdc6046d473f2b48
10 avril 2026
10 avril 2026
Benjamin BOJ Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a77d678121050008662bbc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
2021 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES, pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePage 5 sur 6