CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

108 résultats pour « Benjamin MERCIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

André BX..., 73 / Mme Geneviève YA..., épouse BX..., 74 / Mme Raymonde YT..., veuve BB..., 75 / Mme Raymonde, Henriette BK..., veuve DS..., 76 / Mme CF..., Marguerite DV..., veuve Mercier,

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e41acdc6046d47054f29

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[B] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.D.C.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Marie-Dominique LUCCIONI FAIOLA Avocat postulant correspondant : Me Yohann KERMEUR DEMANDEUR COGNIMAP [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a0ff577cdc6046d4789e2c7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Christophe Adrien, substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e489cdc6046d47d9d747

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain OBRECHT, avocat au barreau de PARIS, et représentée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65a0f5e0383a880008fd081d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TLR RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin DARMON, avocat au barreau de PARIS, toque : B1054 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1113JUD000416325

Admin. suprême

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Hungary, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Committee composed of:   Stéphane Pisani , President ,   Juha Lavapuro,   Hugh Mercer , judges , and Attila Teplán

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0219DEC002497224

Admin. suprême

19 février 2026

19 février 2026

appended table) The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 19   February 2026 as a Committee composed of:   Stéphane Pisani , President ,   Juha Lavapuro,   Hugh Mercer

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336c5cc9763289b725232

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f43e4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69d8a335cdc6046d47bd3cec

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60225efb9f87e17d9495d251

Appel

3 février 2021

3 février 2021

ROTATIVES Siret : 382 104 172 00020 [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b8025d1fb03057d9a4ddc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

FRERES - demeurant 78 bis rue Velpeau - 92160 ANTONY représentées par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219809e4ea48318f5a921

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6369ff9d5228c37f74aa1506

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Elle m'a infantilisé et profite de moi'. ' merci à mon fils [N] de prendre un avocat afin de me défendre de toutes les agressions et le chantage que j'ai subie de ma fille [Z]'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c469b

Appel

14 février 2017

14 février 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : J025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb8cdc6046d4793d22b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f449d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Je ne comprends pas ceci, merci de régulariser la situation', - le compte-rendu de réunion 'DP' du 22 novembre 2017, posant la question : 'Pourquoi avez-vous supprimé une journée de paie à M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62cd0f2fe91c8e9fcf071397

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME de la SELARL AVOCATS ET CONSEILS REUNION,postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a17d3bdcdc6046d47312d46

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

INTERNATIONAL prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 341192227 Représentée par Me Benjamin

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →