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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2602214_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
En ce qui concerne la dénaturation de la candidature de la société PFM Berthelot : 4.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55a82
5 novembre 1975
5 novembre 1975
SOUMISE AU PRELIMINAIRE DE CONCILIATION, LEQUEL EST D'ORDRE PUBLIC EN MATIERE PRUD'HOMALE; MAIS ATTENDU QUE LES PREMIERS JUGES AYANT, NOTAMMENT, CONDAMNE LA SOCIETE TRANSPORTS LE ROY A REMETTRE A BERTHELOT
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208209_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Dans ces circonstances, il y a lieu, dès lors, d'étendre l'expertise à la société Bertholet et associés et à l'association Lux Scène Nationale.
Source officielle6ème chambre
DTA_2008836_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la note en délibéré présentée par le lycée Marcelin Berthelot, enregistrée le 16 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-6
6700d6c6836fac7141b7e7b0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Représentant : Me [V] [H] de la SCP [T] AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHE S DU RHONE représentée par La SELARL [D]-BERTHOLET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209451_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'ordonner au recteur de l'académie de Créteil, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'affecter sa fille A âgée de 15 ans en seconde générale au lycée Marcelin Berthelot
Source officielleChambre BAUX RURAUX
68ef2dc38a85971c3ac200de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ARRET N° [I] [P] Société SCEA ST HUMBERT C/ [B] Société [B] ET FILS EARL Copie exécutoire le 14 octobre 2025 à Me Berthelot Me
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B... sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300254_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307012_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02761_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A et la SELARL Berthelot, en sa qualité de liquidateur judiciaire de l'entreprise de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301087_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207238_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207457_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307011_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301348
25 novembre 2009
25 novembre 2009
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR limité la condamnation de la société Berthollet AMM Industrie et de M.
Source officielle2ème chambre section A
66878cfb05d6f7f678d4935e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE SAINT RAPT & BERTHOLET Grosse délivrée le à Me Floutier Selarl Sarlin Chabaud...
Source officielleChambre 4-6
679484d25336e7e668efcd6b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Hélène ROGOZINSKY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHE S DU RHONE représentée par La SELARL [X]-BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ec
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Par acte sous seing privé du 26 février 2002, la société BERTHELOT MATRAT a donné à bail à la société SAS ATLANTIC AUTOMOBILES un local commercial sis à LYON 7ème, 134/136 avenue Berthelot pour une durée
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande
Source officiellePage 5 sur 225