CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 063 résultats pour « Bertrand Pôle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

697476e0cdc6046d4786ae26

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [10] SERVICE JURIDIQUE [Adresse 3] [Localité 2] INTIMEES S.E.L.A.R.L. [9] prise en la personne de

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697476e1cdc6046d4786ae31

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE CPAM DE L AVEYRON SERVICE JURIDIQUE [Adresse 1] [Localité 1] INTIMEES S.E.L.A.S. [1] prise en la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210215

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 MARS 2024 1°/ la société Léon de Bruxelles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Bertrand

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23e40b8f5486fedd98a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par jugement contradictoire du 21 juin 2023, le pôle social du tribunal de grande instance d'Auch a validé trois contraintes au titre de cotisations des années

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201065

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

emploi Bretagne aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'établissement Pôle emploi Bretagne à payer à Me Bertrand la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66197c111b7735881a7c178b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/00479 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3XX2 N° de MINUTE : 3/2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 4 avril

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69cf4d3acdc6046d47f14172

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 6 novembre 2023, Mme [V] [D] a fait opposition à cette contrainte devant le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697320adcdc6046d476436fa

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par requête du 21 novembre 2023, Mme [B] [P] a porté sa contestation devant le pôle social du tribunal judiciaire de Montauban.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

643e35de83146e04f531ecc6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Cour d'appel de paris Pôle 5 - Chambre 1 paris, le 11 Avril 2023 Accès : [Adresse 2] tél :[XXXXXXXX01] Accueil du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures référence du dossier

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68efe755c07170de10e4667c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maxime BERTRAND, Monsieur [F] [V], Monsieur [J] [U], Monsieur [M] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67b9b6c6260008b53058

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 19/15875 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAQF2 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 30

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af67cdb6c6260008b53062

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 19/15881 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAQGN Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 30

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210028

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

la société Groupement cinématographique Odetto et associés (GCOA), domicilié [Adresse 6], ont formé le pourvoi n° T 20-17.530 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a188879cdc6046d4746f7e8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DOSSIER N° RG 26/01513 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4D6N Jugement du 26/05/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3 [Q] [E] [K] [R] épouse [E] C/ [M] [O] [Y] [B] Le : Copie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60324ed96e4020849c46d06b

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.

Source officielle
TJ

PPP Référés

66a7d8feb9f14d1b77608ba6

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

19 juillet 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 24/01338 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLYK Société ADOMA C/ [Y], [U], [W] [M] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616398d59c0939beba85f4b9

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 19 Novembre 2009 (n° 30 , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31604

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

cassation Vu le pourvoi n° R 22-16.892, formé le 27 mai 2022 par la société JJW Hotels & Ressorts Holding Inc et la société JJW Limited contre un arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31605

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

cassation Vu le pourvoi n° S 22-16.893, formé le 27 mai 2022 par la société JJW Hotels & Ressorts Holding Inc et la société JJW Limited contre un arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

678b43abc6ad78dd9cf0d42c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En l'espèce, le 5 décembre 2019, le pôle social de Toulouse a rendu une ordonnance de radiation indiquant que l'affaire sera rétablie sur dépôt au greffe du pôle social du TGI de Toulouse des observations

Source officielle

Page 5 sur 154

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.