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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372370cd58014677409c6b

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

demeurant : 15190 : Condat, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Marie-José A..., demeurant ..., 2 / de Mme Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509290_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

B..., représenté par Me Blandin, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 septembre 2025 par lequel la préfète de l

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20e4ecdc6046d47f8842a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 01 Avril 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Blandine FRESSARD, Présidente, conseillère chargée de la mise en état, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Vu l'articles 914 du code de procédure civile,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a16f

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

EXPOSE DES FAITS : Suivant convention signée le 22 avril 1996, Blandine X... se faisait ouvrir un compte courant dans les livres du CRÉDIT MUTUEL ENSEIGNANT SUD EST agence de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

695f490dcdc6046d4795284d

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies exécutoires et conforme délivrées à : Me Carol AIDAN Me Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602281_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A... à l’aide juridictionnelle l’Etat versera la somme de 800 euros à Me Blandin en application des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00836

Cassation

7 mai 2008

7 mai 2008

Z..., B... et C... ont été engagés par la société Blandin Brochard, entre 1986 et 1997 ; que le 1er septembre 2001, la société Blandin Fonteneau a repris les contrats de travail des salariés ; que ces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507373_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Blandin de la somme de 700 euros.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203873_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

La commune de Sainte-Blandine, située dans l'Isère, compte environ 1 000 habitants.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047933cdc6046d4797344f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b54cdc6046d4797807e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b7acdc6046d479783ad

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c263cdc6046d47f11ede

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a456a8cdc6046d472792a0

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

BRAVAIS, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d31cdc6046d47f86ecc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 01 Avril 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361716

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503317_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

B A, représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère, sur le fondement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100796

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502709_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

A B à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 800 euros à Me Blandin, avocate de M.

Source officielle

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