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3 084 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 7

DTA_2004416_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

et le maire de la commune de Bozel ont refusé de lui communiquer les documents relatifs à la régie et à un projet de centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courchevel et de Bozel

Source officielle

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TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2505817_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A B, représenté par Me Battaglia et Me Boxelé, demande au Tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 29

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f07

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[I] pratiquait régulièrement la boxe en France alors qu’il aurait été boxeur professionnel en Tunisie depuis 1993. Le préjudice subi par M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008192596

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

IMPRIMERIE BOREL.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038704113

Admin. suprême

28 juin 2019

28 juin 2019

Il résulte de ce qui précède que la commune de Bovel n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007897536

Admin. suprême

15 novembre 1995

15 novembre 1995

n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa requête ; Article 1er : La requête du GROUPEMENT FORESTIER DE BOVEL est rejetée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02487

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Le procureur de la République d'Albertville a requis au cours de l'année 2014 les gendarmes de la brigade de Bozel, assistés par les services de l'inspection du travail d'Albertville, de procéder au contrôle

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157849

Admin. suprême

6 octobre 2004

6 octobre 2004

au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la COMMUNE DE BOUELLES est rejetée.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007700400

Admin. suprême

26 février 1986

26 février 1986

Nicolay, avocat de la SOCIETE BOREL FRERES et de Me Coutard, avocat d'ELECTRICTE DE FRANCE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100945_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Etablissements Bonnel est rejetée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f5

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04979 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPQO Société AGENCE FUNERAIRE DE LYON - POMPES FUNEBRES BONNEL C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307802_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 28 juin 2024, la SCI Borrel déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04300_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01216_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Par un jugement n°2100945 du 23 avril 2024, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande de la société Etablissements Bonnel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

670a117cf178dc2492b0fc08

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[X] [W] né le 17 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Léo Boxelé, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ac76a7a9cfa399a90d1f6f

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[V] [G] né le 17 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Alice Battaglia et Me Léo Boxele, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CC

comm

61372415cd580146774120f8

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bourdon Albarit Borel Frical, société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00720

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Des gants, des jambières, des cagoules, des bombes lacrymogènes et un talkie-walkie ont été découverts dans la voiture, ainsi que des gants de boxe. 3. M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:505723.20250715

Admin. suprême

15 juillet 2025

15 juillet 2025

d'équipements d'un club ou d'un membre d'une organisation signataire du code mondial antidopage durant les deux derniers mois de la suspension et, en dernier lieu, en la demande à la fédération française de boxe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

entraîneur, et n'était pas à proprement parler un néophyte, puisqu'il « avait pratiqué le Full Contact avant de s'adonner à la lutte », cette première activité étant « une forme extrêmement dangereuse de boxe

Source officielle