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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2509078_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512683_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600453_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603847_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2303999_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2607494_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2108316_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est propriétaire d'une maison située chemin des Fourches à Peypin (13124).

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410802_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409266_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 16 septembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501415_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbf384cdc6046d47345aca

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Nomme : Monsieur BROSSIER Hervé En qualité de Juge Commissaire. SELARL SBCMJ prise en la personne de Maître, [N], [J] -, [Adresse 2] En qualité de Liquidateur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508983_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302422_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2508016_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier et les observations de Me Capdefosse, avocat, pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508881_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308778_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311795_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600920_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 26 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604600_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604633_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 23 mars 2026.

Source officielle

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SIREN 810226563GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

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JBROSSIER HOLDING

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Dépôts des comptes

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SIREN 844051912GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

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