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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0672182c005de24d108
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DÉBATS à l'audience publique du 20 octobre 2022 tenue par Bruno Poupet, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007685600
6 février 1980
6 février 1980
EN L'EVALUANT A 15 000 F POUR VERONIQUE, 18 000 F POUR MIREILLE ET 21 000 F POUR BRUNO ; QUE LES D...
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69f07668cdc6046d47d0d8df
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno MILORD Juge : M. Jean-François GOUINEAUD Juge : M. Hervé COPPIN assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00103
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Bruno N..., ainsi que la société Barlaf, la somme de 4 684 € 97, M. et Mme Daniel P..., la somme de 12 221 € 64, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10518
3 mai 2018
3 mai 2018
Bruno X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Bruno X...a été engagé le 22 août 2000, en qualité d'agent d'entretien et maintenance, par les sociétés Sapser et Sapser handling.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
SARL TRANSPORT GUERRE SARL CARRET APPELANT : Monsieur Bruno X... ... 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL SEIGLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9127d
11 mars 2014
11 mars 2014
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Février 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 11 Mars 2014, par mise à disposition au greffe
Source officiellecr
61372585cd5801467741e742
19 janvier 1994
19 janvier 1994
. ; " après avoir constaté que la voie d'où avait débouché l'automobiliste Z... n'était pas ouverte à la circulation mais que le motocycliste X... avait entrepris le dépassement d'un camion momentanément
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc66
14 avril 1988
14 avril 1988
Edouard N..., demeurant 14 Cité du Suy, rue Serge Clergeot à Cambronne-Lès-Ribecourt (Oise), 2°) de M. Patrice XW..., demeurant ... (Oise), 3°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af80
14 mars 2008
14 mars 2008
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c99a
4 février 1992
4 février 1992
motifs des premiers juges, a déclaré Y... coupable d'avoir enfreint les articles 4, 5, 6, 7 et 8 du décret du 29 novembre 1977 et d'avoir par inobservation de ces dispositions involontairement causé à Bruno
Source officiellesoc
613723a7cd5801467740c842
22 mai 2001
22 mai 2001
Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Les Outilleurs français, société à responsabilité limitée
Source officiellesoc
61372281cd580146773fdcc4
21 juin 1995
21 juin 1995
Bruno Z..., demeurant 3, rue du Pont Guiset à Saint-Quay Portrieux (Côtes-d'Armor), 2 / de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162986a201c88caf8c4e160
24 juin 2013
24 juin 2013
Représentée par Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE de la AARPI NMCG AARPI (avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : L0007) INTIMES Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Assisté de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92967
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline BRUN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100507
30 avril 2009
30 avril 2009
. ; que dans la nuit du 26 au 27 décembre 2005, après une dernière intervention du chauffagiste remontant au 7 décembre, les occupants de la villa ont été victimes d'une intoxication au monoxyde de carbone
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94ab
3 avril 2024
3 avril 2024
Dans la mesure où le bien-fondé des demandes en paiement de l'assureur subrogé dans les droits du propriétaire du second camion et du propriétaire du premier camion dépendent, en application de l'article
Source officielleChambre 1 A
68de08ab2efeaecfe6843461
5 avril 2023
5 avril 2023
MINUTE N° 184/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Christine LAISSUE -STRAVOPODIS Le 05.04.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02255
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Bruno Z... respectivement beau-frère et père de l'employeur et de M.
Source officiellePage 5 sur 26