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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR61034
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : Q 21-25.972 Demandeur(s) : la société KPMG et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s)
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61545
30 novembre 2023
30 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-18.146 Demandeur(s) : la société Jader Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60104
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 25-16.512 Demandeur(s) : la société Ferroglobe France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01569
26 juin 2018
26 juin 2018
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée par la société civile professionnelle Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfc
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201517
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Y..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme A... , de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Inora life, l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061
30 mai 2013
30 mai 2013
Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour M. X.... Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir décidé que le licenciement de M.
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec4d0
22 octobre 1970
22 octobre 1970
DECLARATION EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1970, ME RYZIGER, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, STIPULANT POUR MOIZO, A DECLARE SE DESISTER DE SON POURVOI ; QUE CELLE-CI, MEME ACCEPTEE PAR ME COULET, ME ROUSSEAU
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201514
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Y..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Inora life, l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201753
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vannier, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Pepa, de la SCP Célice,
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496554.20250219
19 février 2025
19 février 2025
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Agathe Lieffroy, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f903
25 juin 2012
25 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00614
28 juin 2016
28 juin 2016
Marcus, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de l'association Racing Club Saint-Gaudens Comminges XIII, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la Société
Source officiellecomm
6137237bcd5801467740a549
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Celine Y..., demeurant ..., en cassation
Source officielleRendu de décisions
69cbd3c0cdc6046d479f22ff
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[N] [U] [Adresse 1] Représenté par Me Céline GANDILLET (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PROTO PROCESS [Adresse 2] Représentée par Me Laurent THOUVENOT (ANNEMASSE) ayant comme correspondant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200322
7 mars 2019
7 mars 2019
Besson, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200325
7 mars 2019
7 mars 2019
Besson, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mmes Q... et O...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300109_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : -le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les observations de M. C..., représentant Mme C....
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465317.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lille, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200323
7 mars 2019
7 mars 2019
Besson, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de MM. M... et X...
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