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695 résultats pour « Carole ROBARD Me »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf6a

Appel

18 février 2021

18 février 2021

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 FEVRIER 2021 N° RG 20/04243 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UA63 AFFAIRE : Société ROBERT BOSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93144

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

DAZEL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur de l'Etablissement Public de Santé Mentale de CAEN 15 Ter Rue St Ouen-14000 CAEN Non comparant -Monsieur Robert

Source officielle
CC

civ3

6137222acd580146773fac03

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Robert Y..., demeurant Le Hutrel, Chemin Ombragé à Carolles (Manche), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cea189cdc6046d47e1ecb8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Avocat (P240) ET : SAS NEOCROC venant aux droits de la société CENTRALE CROC'NATURE, dont le siège social est [Adresse 3] - [Etablissement 1] 813662350 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ROBERT

Source officielle
CC

civ1

607940e29ba5988459c3f7a2

Cassation

6 octobre 1970

6 octobre 1970

NATHALIE, CAROLE, ROBERTE X..., NEE LE 14 SEPTEMBRE 1965 DE DAME SIMONE Z..., SON EX-EPOUSE, APRES LE DIVORCE PRONONCE ENTRE EUX; QUE LA COUR D'APPEL A DECLARE L'ACTION RECEVABLE ET FONDEE; ATTENDU

Source officielle
CC

civ3

61372313cd5801467740518b

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Bertrand Z..., demeurant quartier Bas Mour, 62250 La Barthe de Neste, 6°/ de Mme Carole Z..., 7°/ de Mme Françoise Z..., 8°/ de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409635_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

représentant la SCCV du 16 rue Robert Keller, et celles de Me Bas, représentant la commune de Viry-Châtillon.

Source officielle
CC

civ1

613721a7cd580146773f5add

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Robert Y... ayant soutenu que cette reconnaissance de dette était dépourvue de cause, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c81a

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a5

Appel

27 novembre 2009

27 novembre 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2009 No 2009 / 679 Rôle No 08 / 11906 SA d'HLM ERILIA C / Carole X...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003451_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par sa requête, la SAS Caron demande l'annulation de cet arrêté du 22 juin 2020, ensemble la décision du 27 août suivant portant rejet de son recours gracieux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107425_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007697204

Admin. suprême

29 octobre 1986

29 octobre 1986

X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., D..., E..., F..., G..., Bruno, Cabrol, Cayrel, Chambaud, Deleuze, Dhams, H...

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422644

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Robert, contre le jugement du tribunal de police de CERET, en date du 29 janvier 1999, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l a condamné à 500 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422881

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller rérérendaire CARON

Source officielle
TJ

7ème JEX

6719449a1486831808a00c2b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SUR REQUÊTE EN ERREUR MATÉRIELLE 7 Pages Grosse(s) délivrée(s) à Mme [E] Me [O] le Copie(s) délivrée(s) à Me [O] aux parties le LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame CATTEAU Carole

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9ed5

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Michel, exploitant un commerce sous l'enseigne "Carrosserie Moderne", demeurant Zone Industrielle de Jarry, rue Henri Becquerel à X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bec

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL substitué par Me Philippe CLARISSOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 6428

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d87c

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Raoudah MAAMACHE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 026910 du 19/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Madame Santa Carol

Source officielle
CC

civ1

613722f8cd58014677403de9

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Robert D..., demeurant ..., 3°/ M. Aldo X..., 4°/ Mme Thérèse C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ M.

Source officielle

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