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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede2
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Catherine Marie Gabrielle Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec27
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de Madame X...Catherine déposée au greffe le 20 juillet 2010. Vu les écritures récapitulatives de Madame X...Catherine déposées au greffe le 6 avril 2011.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110531
19 septembre 2018
19 septembre 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00872
7 février 2007
7 février 2007
Catherine, Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f92
27 janvier 2015
27 janvier 2015
C/ Me Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e04
16 décembre 2014
16 décembre 2014
G : 13/ 06693 Mme Catherine X... C/ Mme Béatrice Y... M. Claude X... M. François X...
Source officielleTrib. de Commerce
69ae69b8cdc6046d470229b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4b63d497adffda3ee2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 octobre 2022 (Rédacteur : Catherine LEQUES, conseillère) F N° RG 22/02267 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MWC7
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
demeurant ..., 59268 HAYNECOURT bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08005 du 31/ 08/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f2
15 décembre 2011
15 décembre 2011
ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 02767 Ordonnance (No 10/ 2061) rendue le 10 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Catherine
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
(pièce 2.3) ; que suite à l'interrogation du fichier informatisé des comptes bancaires interne à la Direction Générale des Impôts, Ficoba 2, il apparaît que cette société dispose de trois comptes courants
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe2
10 février 2015
10 février 2015
G : 13/ 09095 PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES C/ Mme Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20b
9 juin 2011
9 juin 2011
au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12790 du 21/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
69d89c1ccdc6046d47bc98c5
9 avril 2026
9 avril 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6a226342cdc6046d47394159
4 juin 2026
4 juin 2026
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc23
27 mars 2008
27 mars 2008
C / Catherine Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd9249f
2 juin 2015
2 juin 2015
Melle Catherine Y...
Source officielle11ème civ. S2
69dd627ccdc6046d47222bf8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
KRUMMER, Juge des Contentieux de la Protection Virginie HOPP, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 10 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Juge des Contentieux
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162af179547460d26ddb694
11 avril 2013
11 avril 2013
CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST 'CRCAM', prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Catherine
Source officiellecomm
6137244dcd580146774145be
16 novembre 2004
16 novembre 2004
Yves X..., Mme Catherine X..., M. Christian X..., Mlle Florence X..., MM.
Source officiellePage 5 sur 420