Robert A..., demeurant à Brelière, Chabons, Le Grand Lemps (Isère), 2°) de M. Daniel B..., demeurant à Maison Rouge, Chabons, Le Grand Lemps (Isère), 3°) de M.

a rompu le contrat le 20 avril 2009, en raison de la délivrance des congés par les consorts [W] ; - que la SCEA d'HOURSOLLE ne pouvant poursuivre sa collaboration avec le COUVOIR DE LA HAUTE CHALOSSE

Portalis DB22-W-B7H-RCJC DEMANDEUR : Madame [K] [M] [I] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 6] (BENIN) de nationalité Béninoise [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 11 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Chabottes

de : 1°) M. le préfet du Cher à Bourges (Cher), 2°) M. le directeur de la caisse de mutualité sociale agricole du Cher, dont le siège est ...Ile d'Or à Bourges (Cher), 3°) M. le maire de Charost

CREDIT LOGEMENT C/ [N] [Y] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 06 janvier 2026 devant Maximilien MARECHAL, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA, greffière

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 189 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE BESQUES ET CHABOSSON A AFFECTE LE 5 MARS 1968, A

Minute N° 26/0010 AFFAIRE : [C] [M] C/ [X] [S] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 07 octobre 2025 devant Alexey VARNEK, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA

EOS FRANCE COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 06 janvier 2026 devant Maximilien MARECHAL, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA, greffière.

Loire-Atlantique), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme "Imprimerie Moderne Nantaise", dont le siège est à Coueron (Loire-Atlantique), La Barrière Noire, La Chabossière

et habitation - sur une parcelle cadastrée UA 415 sur la commune de Chabottes (05).

E] C/ [P] [Z] [T] et [M] [J] [W] épouse [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 01 juillet 2025 devant Alexey VARNEK, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2025, le comité d’intérêt local du Chapoly, M. I... D..., M. F... B..., M. G... L..., M. H... K..., M. E... A... et Mme J...

Gilbert X..., demeurant ... (15ème), 2°) la société anonyme Potel et Chabot, dont le siège est ... (16ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Pierre B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Cobardière, dont le siège est ..., La Chabossière

A... et tout occupant de son chef de quitter le logement qu’elle occupe au sein du centre d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA), situé 15 rue de Chapoly à Saint-Genis-les-Ollières, et

tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 mars 2024 n°005029 23 H0002 M01 portant délivrance à la société ALTIFLORE d’un permis de construire modificatif ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chabottes

portant délivrance à la société ALTI-FLORE d’un permis de construire un bâtiment, ensemble la décision de rejet du recours gracieux du 27 juin 2023 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chabottes

PRADIER et CHABOT sur les installations de la Société Cimenterie Ciments français.