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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd96b2cdc6046d475d51e0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : GONZALES Bruno Emmanuel Vincent, comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdb543cdc6046d475fa10d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Cédric TRANCHECOSTE, non-comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience du 13/01/2026 Attendu que par jugemen t du 13/01/2026
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308416_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu la procédure suivante : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 octobre 2023 et 17 mars 2025, la SAS Société Immobilières Les Cytises, représentée par Me Chareyre, demande au tribunal :
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2401173_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A..., représenté par Me Chareyre, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2023, à raison d’une logement situé 107
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d910
2 mai 1963
2 mai 1963
PEINE A ETE LEGALEMENT APPLIQUEE AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCAT : M CHAREYRE
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a2720fcdc6046d47ff7468
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DEFISCALISATION - FINANCE [Adresse 1] [Localité 1] (SAS) Représentant(s) : NANTIER Patrick Jacques, non-comparant Président : Juges : Angel GOMEZ Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bda2f3cdc6046d475e5004
28 octobre 2025
28 octobre 2025
personne Défendeur(s) : MANDJ (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : BRUYERE Johan Emmanuel Patrice, comparant Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier : Manon CHARNAY
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PROTECT SA, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Baptiste CHAREYRE de la SELARL SELARL ARTURUS AVOCATS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS A l’audience publique du
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2602193_20260219
19 février 2026
19 février 2026
application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d’une part, d’examiner un immeuble situé au croisement de la route de Charnay
Source officiellecr
6079a8a69ba5988459c4e5d4
2 juin 1975
2 juin 1975
(PIERRE) DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE; VU LA REQUETE PRESENTEE PAR MAITRE CHAREYRE, AVOCAT EN LA COUR, AU NOM DE PIERRE X...
Source officielleRETENTIONS
64c8a0cbdfabddd9699dffc6
30 juillet 2023
30 juillet 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
6572c24caab841831820b8c8
4 novembre 2023
4 novembre 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2111687_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 1er juin 2021, 23 février 2022, 27 avril, 22 mai et 1er juin 2023, la SARL Immobilier Partners, représentée par Me Chareyre
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d83b
11 mars 1965
11 mars 1965
CHAREYRE. A RAPPROCHER : 5 JUILLET 1962, BULL. 1962, II, N° 559, P. 404 ET L'ARRET CITE ; 17 MARS, BULL. 1965, N° 285 P. 196.
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da3c
10 mai 1965
10 mai 1965
PRESIDENT : M AUSSET, CONSEILLER LE PLUS ANCIEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M VOULET - AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU - AVOCATS : MM MAYER ET CHAREYRE.
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3e9e1
29 mai 1968
29 mai 1968
ET AUTRES PRESIDENT ET RAPPORTEUR : M DE MONTERA-AVOCAT GENERAL : M TUNC-AVOCATS : MM DE SEGOGNE ET CHAREYRE.
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69a270cacdc6046d47ff5fd3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Représentant(s) : Me Florence CHARVOLIN, non-comparante Défendeur(s) : MARCHE DES GOURMANDISES (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Non-représentée Président : A ngel GOMEZ Greffier : N lanon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a27158cdc6046d47ff6895
27 janvier 2026
27 janvier 2026
EFFANTIN MIGLIETTA-EFFANTIN [O], comparant Maître Fabien ROUMEAS/Barreau de Lyon Président : Juges : Angel GOMEZ Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience du 27
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bdbf40cdc6046d4760756e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant(s) : Maître Ludovic DALOZ/Barreau de la Drôme Maître [A] [U]/Barreau de la Drôme Me Anna-Octavie BRESSOT/ARDECHE Président : Juges : Jean-Paul BOURNE Angel GOMEZ Mathieu SAUGET Greffier : Manon CHARNAY
Source officielleChambre 1-8
6811b6e344bf0d1935aef97e
29 avril 2025
29 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/00014 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOFRA Chambre 1-8 Ordonnance n° 2025/M88 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [V] [H] Représentant : Me Baptiste CHAREYRE
Source officiellePage 5 sur 43