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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 20
69f29fd0cdc6046d4706c80d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Christian LAPLANE assisté de Me Dominique DA Greffier.
Source officielleChambre 00
69e01cadcdc6046d4762a35b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Christine LOMBARD, greffier d'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52b
18 mars 2008
18 mars 2008
Copie exécutoire à - la SCP CAHN et Associés - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 18 Mars 2008 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ba
26 février 2015
26 février 2015
Louis X... est décédé le 25 novembre 1999 en laissant pour lui succéder ses deux enfants Marie-Christine X... épouse Y... et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65cfb3eba47d1f8c9dd6f79b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Monsieur [G] [B] [D], demeurant [Adresse 4] rep/assistant : Maître Christian
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65cfb3eca47d1f8c9dd6f7c2
29 janvier 2024
29 janvier 2024
du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Monsieur [E] [L] [F], demeurant [Adresse 6] - [Localité 4] rep/assistant : Maître Christian
Source officiellePCP JCP ACR fond
6824e03ab351f8463a00c0de
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Christian PAUTONNIER et Maître Stéphane PAUTONNIER Monsieur [C] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94086
26 juin 2018
26 juin 2018
COMPARANT, concluant par la SCP RAHOLA DELVAL CREUSAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIME : Monsieur Christian X... [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6347ac7229ffd2adfff4f46f
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 5] né le 16 Février 1996 à ITALIE Représenté par Me Christian
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6347ac7229ffd2adfff4f471
12 octobre 2022
12 octobre 2022
par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Madame [F] [U] [Adresse 1] [Localité 5] née le 13 Décembre 1996 à FONTENAY AUX ROSES Représentée par Me Christian
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d196d1e4f05d4f67c13
13 mai 2022
13 mai 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile. Les dépens de l'instance éteinte seront mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b05
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Christian Y... P-L. P// E.
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, Présidente de chambre, Madame Christina DIAS DA SILVA
Source officiellecr
61372529cd5801467741b774
19 septembre 1989
19 septembre 1989
Christian, contre le jugement du tribunal de police de CHARLEVILLE-MEZIERES en date du 6 avril 1988 qui, pour contraventions au Code de la route, l'a condamné à deux amendes de 220 francs ; Vu le mémoire
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b71
13 mai 2022
13 mai 2022
La péremption est donc acquise, et l'instance éteinte, en application des dispositions de l'article 389 du code de procédure civile. Les dépens de l'instance éteinte seront mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aae
14 novembre 2006
14 novembre 2006
CC/SD MINUTE No Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - Me Julien ZIMMERMANN Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5f5
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 20 décembre 1994, qui, pour délit de blessures involontaires et contravention de changement de direction sans précaution
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb1
29 avril 2008
29 avril 2008
X... et Mme Marie Christine Y... épouse X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
X... ou Me Y...) que ces engagements étaient devenus sans objet, étaient d'ores et déjà éteints au 3 ou 31 juillet 2008.
Source officiellePôle social
677d7ac8b032d83cfd3e6c6b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L’article 399 du même Code dispose enfin que le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l’instance éteinte.
Source officiellePage 5 sur 99