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4 328 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e7f8d5cdc6046d4711ff85

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 8] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 9] [Localité 1] [Adresse 10] et par Me Véronique DURLOT [Adresse 11] [Courriel 4] SAS E.H.T.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00105

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Christophe X... du mois d'octobre 2006 comporte un variable de 11.328 ¿ ; que le bulletin de paie de Monsieur Christophe X... du mois de juin 2007 comporte un variable de 3.459 ¿ ; que le bulletin de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12b

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Christophe X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde06f442297da65a86bc35

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Christophe X..., Monsieur A... et Monsieur C..., autre salarié de la SARL T&T NATURE, 'travaillaient régulièrement tous les 3" et que 'Christophe X... montait à BEAUREGARD au moins 1 à 2 fois par mois'

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200194

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Christophe X... et à la mère de celui-ci, Mme Y..., l'une des filles, Mme Z..., a assigné en référé ses frère et soeurs aux fins que soit ordonnée une expertise sur le fondement de l'article 145 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Christophe B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2415887_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Article 6 : L'instruction de l'affaire n° 2307769 est suspendue durant la phase de médiation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870de

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870df

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8829a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

DÉCATHLON FOIXC/Christophe X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201453

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Christophe X...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2011:C1RD079

Cassation

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : INFIRMATION partielle sur le recours formé par Jean-Christophe X..., contre la décision du premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b5

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe6

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Christophe YO..., demeurant ..., appartement 3018, 72100 Le Mans, 67 / de M. Christophe YE..., demeurant 12, rue du Bois Marshain, 72700 Allonnes, 68 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201b

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed14

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Christophe Bernard X...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640ccf5112d8edd056cae

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03944 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3HV7 AFFAIRE : Mme [F] [U] (Me Christophe GARCIA) C/ MAIF (Me Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ee

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le couple a eu deux enfants : Anne, née le 7 août 1981 et Jean-Christophe, né le 22 octobre 1985. Monsieur et Madame X... ont exercé durant leur vie professionnelle dans le cadre de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.

Source officielle

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