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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fda
23 septembre 2021
23 septembre 2021
Gilles MALFRE, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Bénédicte PRUVOST, président M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb1b152d8230c5b065b
16 juin 2017
16 juin 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officielleTrib. de Commerce
69e42216cdc6046d47be0000
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 09/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1], RCS 414842062 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BLANC Christophe - [Adresse 2] Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2e
4 novembre 2008
4 novembre 2008
La société BTD CONSULTING soulève l'irrecevabilité de cet appel au motif que la déclaration d'appel n'a pas été signée par Maître Gilles Y..., conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
2 mai 2008
Christophe X... S. A. R. L. LA SECURITE F C / S. A. ADT TELESURVEILLANCE S. A. TYCO EUROPEAN SECURITY HOLDING S. A. R. L. PROTECTION Gilles Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab756f36bfc00008d68db5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab758336bfc00008d68dbf
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab75ef36bfc00008d68df5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielleTrib. de Commerce
69e308c9cdc6046d47a68b95
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉFENDEUR - avocat non comparant Maître BONVINO-ORDIONI Corinne - [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY, assisté lors du délibéré de Juges : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f5
20 août 2018
20 août 2018
D'ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Christophe Y... [...]
Source officielle18° chambre 1ère section
67003208c34eb4cc857895fc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE NOUVAU JOURNAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSES
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edc
2 février 2018
2 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc371e633183e2ee17b40
6 octobre 2022
6 octobre 2022
IOTA SYSTEM [Adresse 5] Lot n°10 [Localité 7] Monsieur [U] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparants ni représentés à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Sébastien MENDES GIL
Source officiellecr
61372583cd5801467741e623
25 septembre 1995
25 septembre 1995
Christophe, - X...
Source officiellePCP JCP ACR fond
669aaeb630bd4f0c3f6b30ef
19 juillet 2024
19 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Madame [C] [X] épouse [L] Représentée par Maître Gilles GODIGNON- SANTONI Monsieur [U] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
19 mai 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c62
9 juin 2017
9 juin 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4f
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48f
11 mars 2008
11 mars 2008
Grande Ravine 97434 ST GILLES LES BAINS Représenté par la Selarl AKHOUN RAJABALY (avocat au barreau de SAINT-DENIS) DEMANDEUR ET Maître Christophe Z...
Source officiellePage 5 sur 107