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282 résultats pour « Corine BIGRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f83423cf40727a0044718e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Poulx 30000 NIMES représentée par Monsieur [C] [V], DEFENDERESSE: Mme [I] [F] épouse [P] née le 27/10/1968 à EL MALAH (ALGERIE) née le 27 Octobre 1968 à EL MALAH (ALGERIE) 6 Promenade Cervantes Le Bigorre

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01218_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

" et, pour 2013, pour la bière " gessienne blanche ".

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10007

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Dès le 7 août 2003, elle vendait cette bière à la société Simex à Mayotte.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC005108399

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

Par citation à comparaître du 9 mai 1995, le requérant assigna le liquidateur du Big Snack, une société à responsabilité limitée, pour entendre annuler la clôture de la liquidation de cette société et

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02433_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La société Cofinex relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301070

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour M. et Mme B....

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62da3dda2eb797effb0701d4

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229eed2fa6fd0f8040491

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le 29 juin 2022, la société Alterna Energie a adressé à la société Big Mamma Food un devis portant sur un nouveau contrat d'approvisionnement des sites en cause.

Source officielle
CA

Chambre civile

63b6772ba853827c9026d0c7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A cette audience, Madame Corinne BALIAN a été entendue en son rapport, et les avocats en leur plaidoirie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00715_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

18 février au 31 décembre 2014, dans un second temps, les recettes théoriques des ventes de cafés à partir des achats revendus, dont le montant a été établi grâce au dépouillement des factures, et corrigé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89133

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

Le rapport d'examen psychologique concernant Corinne A... a mis en évidence son immaturité et ses difficultés à gérer les aléas du quotidien.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008126977

Admin. suprême

22 août 2002

22 août 2002

complémentaire, enregistrés les 27 mars et 11 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le SYNDICAT DES PHARMACIENS DU LOT, dont le siège est 57, avenue de la République, BP 11 à Biars-sur-Cère

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300278_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Connin, conseiller ; - et les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00139_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

dans sa rédaction applicable à la date de l'arrêté contesté : " Le service extérieur des pompes funèbres est une mission de service public comprenant : 1° Le transport des corps avant et après mise en bière

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a5228119c9031f63ab

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DU 15 JANVIER 2024 Chambre 5/Section 3 AFFAIRE: N° RG 23/00043 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XDLT N° de MINUTE : 24/00007 DEMANDEUR Monsieur [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Thierry BIRS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509001_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2025, et un mémoire en réplique enregistré le 4 juin 2025, les sociétés par actions simplifiée (SAS) BIR Bâtiment Industrie Réseaux et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2208480_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

achats de bouteilles d'un litre et plus de Coca-Cola et de jus de fruit, dont l'administration a estimé qu'elles étaient uniquement utilisées dans des préparations ou consommées par le personnel, corrigés

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242251

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Le requérant demanda à être informé des données le concernant qui avaient été supprimées et/ou corrigées.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202785_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

bar avec petit-déjeuner et une activité de vente de cocktails ; or, l'activité bar ne génère pas la même marge que les autres, en particulier par la vente de cocktails, et la vente de limonades, de bières

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01493

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

promu pour exercer les fonctions de directeur puis de directeur général de l'Union technique groupe Pyrénées Bigorre regroupant en juin 2001 les mutuelles Sud Ouest mutualité et Pyrénées Bigorre réalisations

Source officielle

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