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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67f83423cf40727a0044718e
6 janvier 2025
Poulx 30000 NIMES représentée par Monsieur [C] [V], DEFENDERESSE: Mme [I] [F] épouse [P] née le 27/10/1968 à EL MALAH (ALGERIE) née le 27 Octobre 1968 à EL MALAH (ALGERIE) 6 Promenade Cervantes Le Bigorre
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01218_20231207
7 décembre 2023
" et, pour 2013, pour la bière " gessienne blanche ".
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10007
23 janvier 2019
Dès le 7 août 2003, elle vendait cette bière à la société Simex à Mayotte.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC005108399
3 mai 2001
Par citation à comparaître du 9 mai 1995, le requérant assigna le liquidateur du Big Snack, une société à responsabilité limitée, pour entendre annuler la clôture de la liquidation de cette société et
2ème Chambre
DCA_22NT02433_20240705
5 juillet 2024
La société Cofinex relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301070
15 octobre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour M. et Mme B....
Chambre 1 A
62da3dda2eb797effb0701d4
20 juillet 2022
- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 1 - Chambre 2
644229eed2fa6fd0f8040491
20 avril 2023
Le 29 juin 2022, la société Alterna Energie a adressé à la société Big Mamma Food un devis portant sur un nouveau contrat d'approvisionnement des sites en cause.
Chambre civile
63b6772ba853827c9026d0c7
20 octobre 2022
A cette audience, Madame Corinne BALIAN a été entendue en son rapport, et les avocats en leur plaidoirie.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00715_20220519
19 mai 2022
18 février au 31 décembre 2014, dans un second temps, les recettes théoriques des ventes de cafés à partir des achats revendus, dont le montant a été établi grâce au dépouillement des factures, et corrigé
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
Le rapport d'examen psychologique concernant Corinne A... a mis en évidence son immaturité et ses difficultés à gérer les aléas du quotidien.
7 SS
CETAT:CETATEXT000008126977
22 août 2002
complémentaire, enregistrés les 27 mars et 11 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le SYNDICAT DES PHARMACIENS DU LOT, dont le siège est 57, avenue de la République, BP 11 à Biars-sur-Cère
8ème chambre
DTA_2300278_20230406
6 avril 2023
Connin, conseiller ; - et les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00139_20240409
9 avril 2024
dans sa rédaction applicable à la date de l'arrêté contesté : " Le service extérieur des pompes funèbres est une mission de service public comprenant : 1° Le transport des corps avant et après mise en bière
Chambre 5/Section 3
65a823a5228119c9031f63ab
15 janvier 2024
DU 15 JANVIER 2024 Chambre 5/Section 3 AFFAIRE: N° RG 23/00043 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XDLT N° de MINUTE : 24/00007 DEMANDEUR Monsieur [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Thierry BIRS
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509001_20250610
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2025, et un mémoire en réplique enregistré le 4 juin 2025, les sociétés par actions simplifiée (SAS) BIR Bâtiment Industrie Réseaux et
4ème chambre
DTA_2208480_20240610
10 juin 2024
achats de bouteilles d'un litre et plus de Coca-Cola et de jus de fruit, dont l'administration a estimé qu'elles étaient uniquement utilisées dans des préparations ou consommées par le personnel, corrigés
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242251
14 février 2025
Le requérant demanda à être informé des données le concernant qui avaient été supprimées et/ou corrigées.
DTA_2202785_20250207
7 février 2025
bar avec petit-déjeuner et une activité de vente de cocktails ; or, l'activité bar ne génère pas la même marge que les autres, en particulier par la vente de cocktails, et la vente de limonades, de bières
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01493
22 juin 2011
promu pour exercer les fonctions de directeur puis de directeur général de l'Union technique groupe Pyrénées Bigorre regroupant en juin 2001 les mutuelles Sud Ouest mutualité et Pyrénées Bigorre réalisations
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