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6 624 résultats pour « Cyril FABRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58e

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Cyrille, Né le 31 janvier 1975 à BLAYE, Fils de X... Roland et de Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301157

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Cyril X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917dc

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Cyril X... ses documents de fin de contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Cyrille X... Mme Magali X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B

6253cac9bd3db21cbdd8c102

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

Chez Mme Y... ... 72700 ALLONNES Comparant en personne, assisté de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : Madame Cyrille B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301268

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

60794c139ba5988459c4491c

Cassation

27 janvier 1982

27 janvier 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS D DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'ENFANT CYRIL QUILLES, AGE DE SEPT ANS, S'EST BLESSE EN TOMBANT D'UNE FENETRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a5f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Le 19 septembre 2006 le juge des enfants de Rennes a institué une mesure éducative en milieu ouvert à l'égard de Cyril Y..., mesure toujours en cours après renouvellements.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100043

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Y...faisaient expressément valoir que c'était pour faire face à la menace de M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd580146774203f7

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

imprévisible du risque découlant de l'utilisation du gaz argon, la Cour relève que s'il n'est pas formellement établi que le fournisseur, la société Air Liquide, a adressé à son client comme elle prétend le faire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9171e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Cyrile Y..., pris en leur qualité de caution solidaire de la sarl.

Source officielle
CC

comm

613720a3cd580146773eccbe

Cassation

21 juillet 1987

21 juillet 1987

Cyrille Z..., ont été condamnés solidairement par le Tribunal au paiement de diverses sommes d'argent, que Mme X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La S.A.R.L. GILEMO INVESTc/Monsieur Cyril X

6253c9e7bd3db21cbdd89862

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

GILEMO INVEST c/ Monsieur Cyril X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e89b

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

2 ARRÊT DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01340 Ordonnance (No 10/ 02026) rendue le 01 Février 2011 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Cyril

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211e3

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

la société Toutelectric d'adresser les factures Toutelectric à la société Cybex ; que la société Epsilon avait acheté en avril 1998 du matériel informatique à la société UBX2, ainsi qu'à la société Cyrix

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00638

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Cyril Y...

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162cc30fea1086acdbe41b7

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

APPELANTS Monsieur [Y] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [DI] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d86

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

ORDONNANCE No 59/ 2017 No RG : 17/ 02755 COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA ANTILLES GUYANE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Monsieur Cyril

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01838

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Louis-Cyrille X... a été informé de son licenciement avec effet immédiat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce2c

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

B.- Le jugement Le tribunal, par jugement contradictoire en date du 21 Février 2008, a : Sur l'action publique : - déclaré Cyrille X... coupable des faits qui lui sont reprochés, - condamné Cyrille

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Fabre, Cyril, Pascal, Michel, Eugène

SIREN 891753360Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

08/01/2026

Voir →

Radiations

FABRE, Cyril Pascal Michel Eugène

SIREN 891753360Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

06/01/2026

Voir →

Modifications diverses

FABRE, Maxime, Cyril, Dominique

SIREN 919749739Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

04/01/2026

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Créations

LES 4 SAISONS, FABRE, Maxime, Cyril, Dominique

SIREN 919749739Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

02/10/2022

Voir →

Modifications diverses

, FABRE, Cyril Pascal Michel Eugène

SIREN 891753360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

17/10/2021

Voir →