AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58e
11 juin 2008
11 juin 2008
Cyrille, Né le 31 janvier 1975 à BLAYE, Fils de X... Roland et de Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301157
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Cyril X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917dc
17 juin 2014
17 juin 2014
Cyril X... ses documents de fin de contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Cyrille X... Mme Magali X...
Source officielleCour d'Appel
és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B
6253cac9bd3db21cbdd8c102
13 juin 2008
13 juin 2008
Chez Mme Y... ... 72700 ALLONNES Comparant en personne, assisté de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : Madame Cyrille B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301268
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X...
Source officielleciv1
60794c139ba5988459c4491c
27 janvier 1982
27 janvier 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS D DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'ENFANT CYRIL QUILLES, AGE DE SEPT ANS, S'EST BLESSE EN TOMBANT D'UNE FENETRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Le 19 septembre 2006 le juge des enfants de Rennes a institué une mesure éducative en milieu ouvert à l'égard de Cyril Y..., mesure toujours en cours après renouvellements.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100043
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Y...faisaient expressément valoir que c'était pour faire face à la menace de M.
Source officiellecr
613725c0cd580146774203f7
8 février 2000
8 février 2000
imprévisible du risque découlant de l'utilisation du gaz argon, la Cour relève que s'il n'est pas formellement établi que le fournisseur, la société Air Liquide, a adressé à son client comme elle prétend le faire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
Cyrile Y..., pris en leur qualité de caution solidaire de la sarl.
Source officiellecomm
613720a3cd580146773eccbe
21 juillet 1987
21 juillet 1987
Cyrille Z..., ont été condamnés solidairement par le Tribunal au paiement de diverses sommes d'argent, que Mme X... et M.
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. GILEMO INVESTc/Monsieur Cyril X
6253c9e7bd3db21cbdd89862
23 octobre 2007
23 octobre 2007
GILEMO INVEST c/ Monsieur Cyril X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
2 ARRÊT DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01340 Ordonnance (No 10/ 02026) rendue le 01 Février 2011 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Cyril
Source officiellecr
613725ddcd580146774211e3
14 juin 2001
14 juin 2001
la société Toutelectric d'adresser les factures Toutelectric à la société Cybex ; que la société Epsilon avait acheté en avril 1998 du matériel informatique à la société UBX2, ainsi qu'à la société Cyrix
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00638
5 juin 2012
5 juin 2012
Cyril Y...
Source officielle9e Chambre C
6162cc30fea1086acdbe41b7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
APPELANTS Monsieur [Y] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [DI] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d86
4 octobre 2017
4 octobre 2017
ORDONNANCE No 59/ 2017 No RG : 17/ 02755 COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA ANTILLES GUYANE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Monsieur Cyril
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01838
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Louis-Cyrille X... a été informé de son licenciement avec effet immédiat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
B.- Le jugement Le tribunal, par jugement contradictoire en date du 21 Février 2008, a : Sur l'action publique : - déclaré Cyrille X... coupable des faits qui lui sont reprochés, - condamné Cyrille
Source officiellePage 5 sur 332
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