GGGGGG..., domiciliée [...] , 70°/ Mme Danielle RRR..., [...], 71°/ Mme Delphine SSS... P.

Jean Daniel SAILLARD Assesseur représentant des salariés : M.

25/ 01/ 2013 ARRÊT No 2013/ 15 NoRG : 12/ 00152 PP/ JC Décision déférée du 09 Août 2012- Juge des enfants de MONTAUBAN-211 : 0162 Emmanuel ABENTIN Danièle Y... C/ Laurent Z...

Daniel CARDOT Assesseur représentant des salariés : Jean NIMESKERN Assistés de Madame CARBONI Laura, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 20 Décembre 2024, le jugement dont la teneur suit

au barreau de NANTES et Monsieur Daniel X... ... 49420 SAINT MICHEL ET CHANVEAUX Représenté par Me Julie DODIN DUTAY, avocat au barreau d'ANGERS LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

DANIELI C/ Association FONDATION VOULAND S.C.I.

[B] [T] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laure WAREMBOURG, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Daniel BRETZNER, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.E.L.A.S. [16] [Adresse 1]

; ' CONDAMNER la société Transports Daniel Meyer aux entiers dépens.

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/01456 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 11 Décembre 2025 Appelante : Madame [G] [W] [M] [B], représentée par Me Danièle

ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2013 N° 2013/218 Rôle N° 11/02720 [P] [F] C/ SAS POUJAUD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ Me Daniel

G : 11/ 03265 Mme Marie-Laure X... épouse Y... C/ CRIFO M. Vincent Y...

DU 08 AVRIL 2025 N° RG 24/00632 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G5RY MINUTE N° 25/ Dans l’affaire entre : Société AFFINEO ASSUR, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Danielle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère

A la suite du refus du maître de l'ouvrage de payer plusieurs factures, les sociétés Cesar Pupat Architecture Intérieure, Dn Pro Daniel Nycz et F.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE

Q, à Mme Danielle R à M. Sébastien S à Mme Patricia T à M. Jean-Michel U, à Mme Nathalie V, à M. BA W, à Mme Marielle X à M. Olivier Y, à Mme Z, à M. René AA, à Mme Raphaëlle AC, à M.

Le 19 mai 1999, Monsieur Daniel X... a interjeté appel.

MINISTÈRE PUBLIC Mme la procureure générale représentée par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour