Y... et Garat, architectes, la société Ducassou, MM.

Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société "Entreprise Constructions Henri Ducassou et compagnie", demeurant ...

Jauffret ; - les observations de Me Lantheaume, substituant Me Ducassoux, représentant M. B.... Le préfet de la Seine-Saint-Denis n’était ni présent ni représenté.

Duhamel, - les observations de Me Ducassoux, représentant M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 février 2024, Mme D C, représentée par Me Ducassoux, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2022, Mme C A représentée par Me Ducassoux demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de

MANA DUCALE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Florian AUBERSON de la SCP AUBERSON DESINGLY, avocats au barreau des ARDENNES ET : S.A.R.L.

Vu 1°) sous le n° 73 968 la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 décembre 1985 et 10 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société DUCASSE, 34

, statuant sur opposition à une ordonnance d'injonction de payer, a condamné M. et Mme X..., copropriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, à payer au syndicat de copropriétaires du 7 rue Duclaux

Ducasse est manifestement irrecevable et ne peut qu'être rejetée. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M. Ducasse est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

2002, la société GRINGOIRE a relevé appel d'un jugement du 10 octobre 2002 par lequel le tribunal de commerce de Saint-Étienne l'a déboutée d'une double action en contrefaçon d'un modèle de bague dit Ducale

Monsieur [O] [S] est copropriétaire au sein de l'immeuble dénommé " [Adresse 13] " faisant partie du syndicat secondaire LE DUCAL A.

Cette même loi renvoya pour les détails à un règlement grand-ducal à adopter.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ducasse, dont le siège social est à Bordeaux Nord (Gironde

C..., représentée par Me Ducassoux, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

B..., représenté par Me Ducassoux, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Fouassier, - et les observations de Me Ducassoux, pour M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Sur les conclusions des sociétés Edeis et Atelier Sauvagé-Ducasse-Harter : 3.