Duflot (la société J.

Sur l'appel en garantie de la Métropole européenne de Lille à l'encontre des sociétés Duflot et GDTP : 9.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 18 Juillet 2024 PARTIES DEMANDERESSE SARL SKYWOOD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alain DUFLOT

2019 ORDONNANCE RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 juillet 2024 DEMANDERESSES S.A.S MOPI [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Notifiée le : Expédition à : Maître [J] VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE

Y..., ès qualités de liquidateur des Etablissements Duflos (sis ... (Nord)), demeurant ...

Maurice A..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Maillard et Duclos, 4 / de M.

; - Me Y..., avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, avocat de la société DUSLO a.s.

1] représenté par Me Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Compagnie d’assurance Compagnie SADA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alain DUFLOT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maillard et Duclos, dont le siège est boîte postale 91 à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un

X..., ès qualités, et la société Voyages Duclos aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. X..., ès qualités, et la société Voyages Duclos à payer à M.

salariés dans les conditions des articles L.621-4, L.621-6 et R.621-14 du code de commerce, et communiquer le procès verbal d'élection au greffe, COMMET en qualité de Commissaire de Justice : SCP [Q] ET DUFLOS

     Mr Duclos lodged pleadings on 19 May 1988.   35.

{ margin-top:10pt; margin-bottom:5pt; font-size:10pt } RÉSOLUTION   DH   (98) 374   RELATIVE À L'ARRÊT DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME DU 17 DÉCEMBRE 1996 DANS L'AFFAIRE DUCLOS

ET DES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est sis 14 avenue de l’Europe - 67300 SCHILTIGHEIM représentée par Me Alain DUFLOT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 25 DEFENDERESSES * * * *

Article 2 : L’Etat versera à Me Duclos la somme de 1 300 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Duclos renonce à percevoir

JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Maître [B] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS COMPAGNIE DES VILLAS ET DEMEURES DE FRANCE Domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas DUFLOS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duflot-Antoine-Vache, dont le siège social est parc d'activités

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LES COMPAGNIES D'ASSURANCES L'URBAINE ET LA SEINE ET LE PHENIX, AYANT VERSE A LEUR ASSURE DUCLOS DES INDEMNITES A LA SUITE DE L'INCENDIE

Duflot " et par la liste " La droite unie : soutien à Alain Juppé, François Fillon, J-P Raffarin, à Nicolas Sarkozy et à l'UMP " ; 2°) de déclarer inéligibles M.