AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
66901cdcaf84b0bef080ad2f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président et assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5e4
16 juin 1988
16 juin 1988
d'Entrepôts de Chaudron à Sainte Clotilde de-La-Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1983 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de Monsieur Guy Elie
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a28
19 avril 2022
19 avril 2022
Juge commissaire du tribunal de commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine DE LA FERTE Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ce
23 mai 2016
23 mai 2016
Elie X...à payer à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02172
2 juin 2015
2 juin 2015
Elie Y..., - Mme Marie-Christine Z..., épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 2014, qui, dans la procédure suivie contre
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304236_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
61372107cd580146773f0645
18 mai 1989
18 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Elie Y..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), La Clémentine, 2°) La
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme B
613720edcd580146773ef8f8
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Elie Fernand B., en cassation de deux arrêts rendus le 21 novembre 1985 et le 9 septembre
Source officielleciv2
Continental de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. A
613722eacd58014677403221
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleRéférés Commerciaux
69d9d763cdc6046d47d8b625
10 avril 2026
10 avril 2026
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Elise
Source officiellesoc
613721c3cd580146773f7066
17 juin 1992
17 juin 1992
Sur le pourvoi n° 91-60.366 formé par la société Sollac, société anonyme dont le siège social est immeuble Elysées-Défense, 29 Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), et ayant un établissement ...
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8c5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c9ce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9153f
9 mai 2014
9 mai 2014
représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE SARL " TEXEL ", représentée par son Gérant en exercice, Monsieur Elie X..., domicilié et demeurant ès qualité audit siège
Source officiellesoc
61372164cd580146773f3604
7 novembre 1990
7 novembre 1990
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel Z... aviation, représentée par ses représentants légaux en exercice, demeurant en cette qualité au siège social, 9, Rond-Point des Champs-Elysées
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304248_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304254_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304256_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9423e
6 août 2018
6 août 2018
(Toque 23) de la SELARL DERAINE ET ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Elie Y... [...] [...] [...] Comparant en personne Assisté de Maître Sully Z...
Source officielleJuge unique (4)
DTA_2304240_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 5 sur 14
JADELISE, BONNET, Elise
24/02/2023
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BONNET, LE BORGNE, LEBORGNE, Tifenn, Marie, Geneviève, Jean, Vincent, François, Elise, Maryse, Camille
Acte Authentique en date du 09/05/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 19 Rue du Stade 56480 CLEGUEREC. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue Belle Étoile 56480 CLEGUEREC. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue des Montagnards 56250 SULNIAC. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Village Petit Coet Letune 56620 CLEGUER. Adresse de l'ancien propriétaire : 19 Rue du Stade 56480 CLEGUEREC. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du c
11/10/2022
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REMEDES DE FEE, BONNET, Elise
03/03/2022
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SCP D'AVOCATS ELISE BONNET - PAULINE BRUGIER en liquidation amiable
08/08/2021
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JADELISE, BONNET, Elise
20/01/2021
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