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276 résultats pour « Elise BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

66901cdcaf84b0bef080ad2f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président et assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5e4

Cassation

16 juin 1988

16 juin 1988

d'Entrepôts de Chaudron à Sainte Clotilde de-La-Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1983 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de Monsieur Guy Elie

Source officielle
CA

13e chambre

625fa59e8361df277dc59a28

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Juge commissaire du tribunal de commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine DE LA FERTE Me Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932ce

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Elie X...à payer à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02172

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Elie Y..., - Mme Marie-Christine Z..., épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 2014, qui, dans la procédure suivie contre

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304236_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

61372107cd580146773f0645

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Elie Y..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), La Clémentine, 2°) La

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme B

613720edcd580146773ef8f8

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Elie Fernand B., en cassation de deux arrêts rendus le 21 novembre 1985 et le 9 septembre

Source officielle
CC

civ2

Continental de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. A

613722eacd58014677403221

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

69d9d763cdc6046d47d8b625

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Elise

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f7066

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Sur le pourvoi n° 91-60.366 formé par la société Sollac, société anonyme dont le siège social est immeuble Elysées-Défense, 29 Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), et ayant un établissement ...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c9ce

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9153f

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE SARL " TEXEL ", représentée par son Gérant en exercice, Monsieur Elie X..., domicilié et demeurant ès qualité audit siège

Source officielle
CC

soc

61372164cd580146773f3604

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel Z... aviation, représentée par ses représentants légaux en exercice, demeurant en cette qualité au siège social, 9, Rond-Point des Champs-Elysées

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304248_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304254_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304256_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd9423e

Appel

6 août 2018

6 août 2018

(Toque 23) de la SELARL DERAINE ET ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Elie Y... [...] [...] [...] Comparant en personne Assisté de Maître Sully Z...

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304240_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JADELISE, BONNET, Elise

SIREN 893002832Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

24/02/2023

Voir →

Ventes et cessions

BONNET, LE BORGNE, LEBORGNE, Tifenn, Marie, Geneviève, Jean, Vincent, François, Elise, Maryse, Camille

SIREN 914700885Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 09/05/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 19 Rue du Stade 56480 CLEGUEREC. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue Belle Étoile 56480 CLEGUEREC. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue des Montagnards 56250 SULNIAC. Adresse de l'ancien propriétaire : 4 Village Petit Coet Letune 56620 CLEGUER. Adresse de l'ancien propriétaire : 19 Rue du Stade 56480 CLEGUEREC. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du c

11/10/2022

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Radiations

REMEDES DE FEE, BONNET, Elise

SIREN 878470970Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

03/03/2022

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Radiations

SCP D'AVOCATS ELISE BONNET - PAULINE BRUGIER en liquidation amiable

SIREN 790256994GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

08/08/2021

Voir →

Créations

JADELISE, BONNET, Elise

SIREN 893002832GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

20/01/2021

Voir →