demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa

IMMALDI ET COMPAGNIE GROSSES le - Me Camille GARNIER , Me Elsa POUDEROUX , la SELARL SIMON ASSOCIES Copies électroniques : - Me Camille GARNIER , Me Elsa POUDEROUX , la SELARL SIMON ASSOCIES

X... et la société Elloa ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'activité de Mme Y... était autorisée par le règlement de copropriété et que la copropriété devait à

ENTRE : Madame [I] [X] née le 12 Juillet 1985 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Appelante Comparant, assisté de Me Elsa BARBAROUX, avocat commis d'office ET

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Nice de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 20 845 euros résultant du procès-verbal

[L] et Mme [D] les sommes suivantes : * apport de terre végétale et végétalisation du talus : 7.467 euros TTC * clôture de sécurité entête du mur : 2.587,65 euros TTC * réimplantation bornes OGE :

[T] ainsi que par les sociétés Generali Iard, ACV et Agence Elia ; - de condamner solidairement la société Generali Iard, par Mme [B] et M.

Frédéric Y..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), ..., 2°/ Mme Ella de A..., épouse X..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Elias A... : M.

Eric G..., demeurant ..., Mme Ella XL..., demeurant 91 place Marmoutel, à Bort-les-Orgues (19110), M.

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [A] [C], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

[I] [F], demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Elsa BELTRAMI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocats plaidants au barreau de

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05559 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZS2K MINUTE: 24/1423 Nous, Elsa

par Me Catherine VIGUIER, avocat au barreau D'AIN Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

de Mme [H] [O], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa

Avril 2026 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, Mme E C, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de l'enfant Ella Inah Ablavi B, ainsi que