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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69786f1bcdc6046d47d7222a

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par conclusions d'incident du 29 avril 2025, Madame [Y] [U] et Monsieur [X] [F] [L] au visa de l'article 524 du code de procédure civile concluait à la radiation de l'affaire du rôle.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fa0acdc6046d47f8ba2d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 27 JANVIER 2026 N°2026/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c0

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2025 N°2025/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2025 N°2025/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e744bf0d1935aef9c4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2025 N°2025/.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b47c72cdc6046d4794e503

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

cours ; PAR CES MOTIFS Le Tribunal, statuant contradictoirement et en dernier ressort, assisté du greffier, Vu les articles 381, 470 et 763 et suivants du code de procédure civile, Prononce la radiation

Source officielle
TJ

Adjudications

69d55753cdc6046d47708b76

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Allard à MARSEILLE (13011), cadastré quartier La Pomme, section 866 I n°25, lieudit “59 AV EMMANUEL ALLARD”, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée

6690c73f0d808eb34e4554e8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

Section A

69170088e097417ee1bdaf00

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LOUS LANDAIS assistée de Me Emmanuel MITARANGA, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE RADIATION N°336 Nous, Katia SZKLARZ, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Valerna

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6bb2f06adf21413c3c7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 03 JUILLET 2025 N°2025/430 Rôle N° RG 23/05938 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFYQ [C] [N] C/ [5]

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6901b120748a422ad95403de

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 OCTOBRE 2025 N°2025/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6901b120748a422ad95403ef

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 OCTOBRE 2025 N°2025/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6698b063e6ed70c67f644907

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 16 JUILLET 2024 N°2024/.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c11

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Hervé Y..., la somme de 800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Mme Emmanuelle X... aux dépens.

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e26ea75782d5f060f4263

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

689d6e9c41c9b03bb3ff03a4

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Judith DELTOUR, Président de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, Mme [V] [W] épouse [W] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant ordonnance rendue le 6 juillet 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65b35b251d7564000872dbbe

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN (CFTI ) C/ [C] [L] Copie exécutoire délivrée le 25/01/24 à : - Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93684

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

C/ Mme Emmanuelle Y...

Source officielle
CC

civ2

édure de saisie immobilière engagéec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200097

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...

Source officielle

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