CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
69786f1bcdc6046d47d7222a
23 janvier 2026
Par conclusions d'incident du 29 avril 2025, Madame [Y] [U] et Monsieur [X] [F] [L] au visa de l'article 524 du code de procédure civile concluait à la radiation de l'affaire du rôle.
Chambre 4-8a
6979fa0acdc6046d47f8ba2d
27 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 27 JANVIER 2026 N°2026/.
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 AVRIL 2025 N°2025/.
6811b6e744bf0d1935aef9c2
6811b6e744bf0d1935aef9c4
Trib. de Commerce
69b47c72cdc6046d4794e503
2 juillet 2025
cours ; PAR CES MOTIFS Le Tribunal, statuant contradictoirement et en dernier ressort, assisté du greffier, Vu les articles 381, 470 et 763 et suivants du code de procédure civile, Prononce la radiation
Adjudications
69d55753cdc6046d47708b76
7 avril 2026
Allard à MARSEILLE (13011), cadastré quartier La Pomme, section 866 I n°25, lieudit “59 AV EMMANUEL ALLARD”, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.
2ème Chambre
ésenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée
6690c73f0d808eb34e4554e8
11 juillet 2024
La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.
Section A
69170088e097417ee1bdaf00
10 octobre 2025
LOUS LANDAIS assistée de Me Emmanuel MITARANGA, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE RADIATION N°336 Nous, Katia SZKLARZ, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Valerna
6868b6bb2f06adf21413c3c7
3 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 03 JUILLET 2025 N°2025/430 Rôle N° RG 23/05938 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFYQ [C] [N] C/ [5]
6901b120748a422ad95403de
28 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 28 OCTOBRE 2025 N°2025/.
6901b120748a422ad95403ef
6698b063e6ed70c67f644907
16 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 16 JUILLET 2024 N°2024/.
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c11
24 mai 2017
Hervé Y..., la somme de 800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Mme Emmanuelle X... aux dépens.
5e chambre civile
695e26ea75782d5f060f4263
6 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.
1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03a4
18 juillet 2025
Judith DELTOUR, Président de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ARAMINTHE, greffier, Mme [V] [W] épouse [W] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel
1ère chambre
6a0f3827cdc6046d4775e6b5
21 mai 2026
Suivant ordonnance rendue le 6 juillet 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.
Chambre 4-5
65b35b251d7564000872dbbe
25 janvier 2024
COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN (CFTI ) C/ [C] [L] Copie exécutoire délivrée le 25/01/24 à : - Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS
6253cd74bd3db21cbdd93684
8 novembre 2016
C/ Mme Emmanuelle Y...
civ2
édure de saisie immobilière engagéec/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2018:C200097
1 février 2018
Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...
Page 5 sur 90