Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722e9cd58014677403189
25 juin 1997
25 juin 1997
Emmanuel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401e8e
25 mars 1997
25 mars 1997
Emmanuel G..., demeurant ... Commelle Vernay, 2°/ de Mme Monique X..., épouse G..., demeurant ... Commelle Vernay, 3°/ de Mme Liliane B..., épouse D..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleChambre référés
669ab14c30bd4f0c3f6b827b
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Expédition et copie executoire délivrée le: à Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER Expédition délivrée le: à Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleJAF
67ec59cddd062d9f810e9c46
1 avril 2025
1 avril 2025
Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [U] [S] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (ALGERIE) Chez Monsieur [Z] [G], [Adresse 5], [Adresse 10] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
65a7806d8121050008662cfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 20/00315 APPELANTE : Madame [R] [N] née le 23 Février 1957 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Karine MASSON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b56fdacdc6046d47a624c0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: 2025004538 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b570b6cdc6046d47a6331b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: 2025004541 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b570d2cdc6046d47a634f7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: 2025004544 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c8853dcdc6046d475a4ae7
13 octobre 2025
13 octobre 2025
2025004551 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest,, [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel
Source officielle8ème chambre 3ème section
658dcb5ee5473c8abb618c58
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Laurence GUEGAN-GELINET, Emmanuel COSSON, Didier DAILLOUX, Laure BRACQUEMONT, Pascal MURZEAU, Fabien GIRAULT ■
Source officielleContentieux - audience publique
69b5ba43cdc6046d47af438a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
demanderesse ayant pour conseil Maître Aurélien BOUDEWEEL, Avocat à Lille, et Maître Graziella DODE, Avocat à Lille, * ET - La société ALLIANZ I.A.R.D., [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Emmanuel
Source officielleContentieux - audience publique
69b5dc58cdc6046d47b1b793
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Maître Julie VANBOGAERDE Avocate à [Localité 1] en Belgique * ET - La SA GALLOO FRANCE [Adresse 3] défenderesse ayant pour conseil Maître Mohamed ZOHAIR Avocat [Adresse 4] et comparant par Maître Emmanuel
Source officielleciv3
613723a9cd5801467740ca4c
6 décembre 2000
6 décembre 2000
Assié, Mme Gabet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6eacccdc6046d47c4257e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 07/10/2025 Demandeur : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté : Maître Emmanuel MASSON, membre de la SCP MASSON,
Source officielleciv3
61372380cd5801467740a9bc
15 juin 2000
15 juin 2000
Emmanuel E..., chef de cabinet adjoint du haut commissariat, 6 / de Mme Lydia Z..., épouse E..., demeurant ensemble Punaauia, PK 17, Lotissement Mata Miti n° 5, ..., défendeurs à la cassation
Source officielleContentieux - audience publique
69b5ded5cdc6046d47b1e72c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
par Maître Julie VANBOGAERDE Avocate à Hooglede en Belgique * ET - La SAS GALLOO FRANCE [Adresse 3] défenderesse ayant pour conseil Maître Mohamed ZOHAIR Avocat [Adresse 4] et comparant par Maître Emmanuel
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f75bcdc6046d47da444f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f769cdc6046d47da4513
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f777cdc6046d47da4615
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f810cdc6046d47da51cd
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON
Source officiellePage 5 sur 22