Etienne Y..., demeurant ..., ci-devant et actuellement rue de la Baume, 06980 Sigale, 2 / M.

Joseph Z..., demeurant 81, cité de la Romière au Chambon-Feugerolles (Loire), 4 ) de la ville de Saint-Etienne, dont le siège est place de l'Hôtel de ville à Saint-Etienne, prise en la personne de son

A..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Cominfor Rhône-Alpes, a fait citer la société Devernois devant le tribunal de commerce de Saint-Etienne pour obtenir le dédommagement

serait aujourd'hui au centre d'un "scandale politico-financier" impliquant la Caisse d'Epargne de saint-Etienne...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aide aux mères, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1999 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne

; qu'en effet, il ressort du dossier que l'apprenti était bien inscrit à un centre de formation professionnelle, mais qu'il a été autorisé pour des raisons géographiques à suivre des cours à Saint-Etienne

; qu'en effet, il ressort du dossier que l'apprenti était bien inscrit à un centre de formation professionnelle, mais qu'il a été autorisé pour des raisons géographiques à suivre des cours à Saint-Etienne

Huguette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre Etienne X... et Stéphane X..., des chefs

métropole, dont le siège est communauté d'agglomération, 2 avenue Grüner, 42000 Saint-Étienne, défenderesse à la cassation.

Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2000, qui l'a condamné à six amendes de 250 francs chacune pour infractions à la réglementation

d'évaluer, au jour où elle statuait, d'imputer sur le préjudice soumis à recours de Gilles X..., le capital représentatif de la pension d'invalidité due par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saint-Etienne

Industries, société anonyme, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° C 00-10.237 formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Saint-Etienne

par l'Union Locale des Syndicats CGT, dont le siège est La Talaudière de Sorbiers, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Etienne

affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, domicilié ... (3e) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne

préalablement au dépôt de conclusions, à fin de constitution de partie civile dans le cadre du présent dossier, engagé une action en faute inexcusable devant le Pole social du Tribunal judiciaire de Saint-Etienne

d'avoir les 7 et 8 février 1996 en Seine-Maritime en qualité d'auteur ou de coauteur par l'emploi de manoeuvres frauduleuses caractérisées par l'utilisation de 3 cartes dérobées à Luc A..., Luc Z... et Etienne

1 Délibération n° 2024-50 du 26 mars 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Étienne Melliani LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

1 Avis n° 2025-153 du 10 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Etienne Loos LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2024-431 du 12 novembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Étienne Floret LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-259 du 17 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Etienne Loos LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;