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337 résultats pour « Fabien DUCOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

6a1fb5e3cdc6046d47e885c4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Niels ROLF-PEDERSEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 291 Plaidant : Me Fabien DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Etablissement ONIAMc/Madame Marie Carmen X

6253cd04bd3db21cbdd92043

Appel

19 février 2015

19 février 2015

représentée par Maître Fabien DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER/ OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, SAS CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS prise en la personne de son représentant

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc0dfcdc6046d473b364d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[N] CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis Prise en son Ets secondaire [N] CONSUMER BANQUE - [Adresse 3] représentée par Me Fabien DUCOS-ADER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b0

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

postulant Me Ladislas WEDRYCHOWSKI membre de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Maître Gladys DARRIAU, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Maître Fabien

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4ee266e89ef1185606

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDERESSE : Société CHUBB FRANCE 10 Avenue de l’entreprise, 1/10 Parc Saint Christophe 95865 CERGY PONTOISE représentée par Maître Fabien

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a21a58162057dac6657

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social 10 Quai des Queyries 33072 Bordeaux représentée par Me Patrick Delahay, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Maître Fabien

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NYHN Société IMMO EVOLUTIFc/S.A

696f54b8cdc6046d47f78ae9

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 702 000 522, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Fabien

Source officielle
TJ

JCP FOND

67819f656d34da2cbdce1283

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FINANCE, venant aux droits de la société SANTANDER CONSUMER BANQUE SA, prise en son établissement secondaire et exerçant sous la marque SANTANDER CONSUMER BANQUE, sise [Adresse 2] représentée par Maître Fabien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Annie X...épouse Y... CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAISc/Monsieur Francis Y

6253cd19bd3db21cbdd923fe

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

avocat au barreau de BORDEAUX, SA ALLIANZ prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant 87 Rue Richelieu-75002 PARIS, représentée par Maître Fabien

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdac0879f2850527251bc7e

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

[Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] [L] [C] né le [Date naissance 7] 1960 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] représentés par Maître Fabien

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Société OLYMPIAS YACHT LIMITED Société TETHYS YACHTc/S.A

67189486d8ceca1cd7018f80

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

qualité audit siège [Adresse 2] MALTE Société TETHYS YACHT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] GIBRALTAR représentées par Maître Fabien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Représentés par la SCP TOUTON- PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistés de Maître Fabien DUCOS- ADER avocat au barreau de BORDEAUX S. A.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE-ATLANTIQUEc/S.A

66162bda99851e0008f1e558

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE-ATLANTIQUE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentés par Maître Fabien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

représentés par la SCP TOUTON- PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour, et assistés de Maître Fabien DUCOS- ADER, avocat au barreau de BORDEAUX S. C. I.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c1747841d4

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

de la SCP AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX SOCIETE OUVRIERS PLOMBIERS COUVREURS ZINGUEURS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 14] [Localité 18] représentée par Maître Fabien

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A.R.L. BABORDc/Société SPRE

67061e33fde28ee4207110e1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société SPRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Fabien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Xavier Xc/SAS DIATAN 2000

6253cd03bd3db21cbdd92035

Appel

18 février 2015

18 février 2015

, avocat au barreau de BORDEAUX, SA ALLIANT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 87 Rue Richelieu - 75002 PARIS, représentée par Maître Fabien

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b686df5b5c7d10ca52c1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 14] (69) [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Marie-Elodie JOUANIN de l’AARPI VAM AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Fabien

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bda99851e0008f1e554

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

P2J'M, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Maître Fabien DUCOS-ADER de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

68e4a071cfbd3050592a1420

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TELECOM-BNP, inscrite au RCS de [Localité 4] sous le numéro 811 838 226, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Fabien

Source officielle