Léandre Z..., demeurant à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), ..., 2 ) de Mme Itha A... épouse Z..., demeurant à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), ..., 3 ) de la SCP Robert Fay, Antoine Fay et Christian

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Sylvain Z... ont fait irruption dans le magasin où elle travaillait et « ont invité une salariée Fanny, travaillant en contrat de travail à durée déterminée depuis deux semaines au magasin République,

Y..., Aurélie X..., Guillaume X... et Fanny X..., par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en

Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny

CHENOT, Conseiller, Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Non représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny

Il sera fait droit à la demande de paiement du salaire durant la mise à pied soit la somme de 1083,50 € brut. Le jugement est confirmé de ce chef.

Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 JUIN 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny

Un dommage purement éventuel ne saurait donc être retenu pour fonder l'intervention du juge des référés.

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

fixer le salaire de référence de M.

GAN ASSURANCES Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Fanny COMARMOND Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Marie-Sylvie LHOMER, magistrat

000 à titre de dommages et intérêts, et a prononcé la résiliation de la convention de location-gérance du 3 octobre 2002 aux torts partagés des ayants-droits de Michel X..., Esterina Z...née A...et Fanny

A... et la SARL Fan, représentées par Me Laplagne, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner Bordeaux Métropole à verser à la SARL Fan la somme de 198 989 euros

.-98800 NOUMEA Représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL COSY FAN TUTTE, prise en la personne de M.

A est conseiller municipal de la commune de Fay-de-Bretagne.

1 Avis n° 2025-339 du 10 octobre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Fanny Donnarel LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

l'identité française et chrétienne (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 8 décembre 2016, qui dans la procédure suivie contre Mmes Eloise X..., Fanny

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 13 JUIN 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny