siège., représentée par Me Nathalie CELESTE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Fanny COTTE Juge unique assisté de Christine CALMELS

Localité 5] METROPOLE sous le n° 440 043 776, ayant son siège social sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilé en cette qualité audit siège représentée par Me Sophie CATTELET

cette dernière a volontairement soustrait des débats judiciaires, sans justifier ni du préalable d'une action en contrefaçon rejetée pour défaut de constitution de droit privatif, ni d'un comportement fautif

DBVB-V-B7G-BJ4YQ S.C.I. [7] C/ [HJ] [NF] Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : - Me Sophie GOMILA, avocat au barreau de NICE - Me Virginie POULET-CALMET

SARL ARCHITECTURE BRUNO CALMES Inscrite au RCS TOULOUSE sous le no451 520 316, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège social. 5 bis Place du Castelet

Joseph VAYSSETTES de la SELARL AUREA AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Fanny COTTE Juge unique assisté de Christine CALMELS

: jugement rendu le 15 janvier 2013 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL-section encadrement-RG no 08/ 02674 APPELANTE SA HOUDAN MENUISERIES Parc d'acitivités du Bois Rigault Nord Rue Calmette

REGIE LIGNE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 26 OCTOBRE 2023 à : Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Virginie POULET-CALMET, avocat

Horadamy, la Société civile immobilière Horadamy, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Marion Calmels, avocat au

APPELANT Monsieur [O] [K], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, et par Me Monique CALMELET, avocat au barreau

l'article L.1331-1 du code du travail, constitue une sanction toute mesure, autre que les observations verbales, prise par l'employeur à la suite d'un agissement du salarié considéré par l'employeur comme fautif

APPELANT Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Virginie POULET-CALMET, avocat au barreau de NICE INTIMEE

Maître Christophe ROUICHI Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET

Le syndicat est tenu des vices de la construction des parties communes sans qu’il soit nécessaire de démontrer l’existence d’un comportement fautif donc même si aucun défaut d’entretien ne peut lui être

Concernant les non-conformités, Constater que l'état descriptif de division et règlement de copropriété de l'ensemble immobilier désigné RÉSIDENCE ANAVAI établi en la SCP Alexandre CORMIER, Dominique CALMET

Je suppose qu’ils attendaient que les choses se calment. Quand la tension est redescendue, plusieurs policiers étaient dans la petite salle avec [le requérant].

rémunérés au SMIC, la charge d'effectuer de tels sondages, - sur la nature des griefs énoncés dans la lettre de licenciement, l'employeur ne parvient pas à démontrer que les griefs aient une nature fautive

la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING Juge unique assisté de Christine CALMELS

Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Billa, représentant de la SARL Décos 2000, et de Me Calmette, représentant de la commune de L'Union.

Italie 19/12/2019 Alessandro ABBATE 1976 Livorno italienne Danilo ACETO 1974 CHIETI italienne Silvia AGNOLONI 1972 Spoleto italienne Fausta AIETA 1971 Moneglia italienne Giuseppe ALASCIA 1967 CECINA italienne