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115 résultats pour « Florence BAUJOIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

627ca81b4781dc057dee7a94

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jugement du 04 MARS 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 17/00448 APPELANTE : SARL JDS HOLDING [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Fabrice BABOIN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa304c009f81000890dcbe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: 448 22 2 0 75 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 23179 Ayant pour avocat plaidant Me Baudouin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979aae9cdc6046d47f17d5c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la protection du Tribunal de Proximité de PUTEAUX N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-23-1112 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27/01/2026 à : Me Asma MZE Me Mathilde BAUDIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcea92517ce85515fb012f

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

AVOCATS), avocats au barreau de LYON Assistée de la SELARL MCH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS La société JCB INTERMEDIATION CONSEIL IMMOBILIER, représentée par son gérant, M. jean-Claude BAUDOIN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2096a34ad1000858179b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Françoise BOULAN Me Emmanuelle DURAND Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162cf768b4dc27576e7b7d5

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS LASER CONTACT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 6] représentée par Maître Alexandra BAUDOUIN

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Melun, 120 / Mme Yamina DQ..., demeurant 6-12, avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, 121 / Mme Anne-Marie DS..., demeurant ..., 122 / Mme Labouaria DT..., demeurant ..., 123 / Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68709e377c3ffdb9560b07a9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

697bdecdcdc6046d472ce8f7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CTAS CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILES SOMMIEROIS RCS [Localité 10] 434 980 298 dont le siège social est situé [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

de la zone de défense et de sécurité sud et le secrétaire général pour l'administration du ministère de l'intérieur sud, domiciliés en cette qualité 288, chemin de Sainte Marthe à Marseille, par Me Florence

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad14b098d256e100af3d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Syndicale Livre du 117 avenue Charles de GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 177 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Maître Jennifer GOMEZ-REY de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN

Source officielle
CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627ba9

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

APPELANTE SARL POLONIO J.M immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le numéro 432 334 761, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e81

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

MÉDITERRANÉE dont le siège est sis 15 RUE Beauvau - 13001 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM - MIMRAM CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick PESTEL-DEBORD substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6364bbc1e405357f749eab28

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

, avocat au barreau de PARIS, toque : C2090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c1095bbf9fd47c90a13b9f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent NAJEM, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence PAPIN dans les conditions prévues par l'article

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9c9b3c8605deec2031

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

1] [Localité 5] Représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Monsieur [M] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie BAUDIN-VERVAECKE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66fe356191b69e88a370fd15

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

NOUVEO [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Déborah DEFRANCE, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
CA

2e Chambre

6035496cd65ac372c5698d7d

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

liquidateur judiciaire désignée par le TC de STRASBOURG le 12 .10. 2015, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a6

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

PARIS représenté par Me Isabelle SAMAMA SAMUEL, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : BOB196 INTIME Monsieur Charles X... ... 77600 BUSSY ST GEORGES comparant en personne, assisté de Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e3

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

.-56890 PLESCOP représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Florence THOMAS-BLANCHARD, avocat au barreau de VANNES INTIMEE S. A.

Source officielle

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