Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102398_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La présidente, signé C. Galle Le rapporteur, signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401118_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401449_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Fumagalli, conseiller, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402027_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404013_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300259_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2405467_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407675_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409611_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de M. A..., représentant la préfète du Rhône. M.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409704_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407608_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2409600_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de M. B..., représentant la préfète du Rhône.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410716_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411605_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme B..., représentant la métropole de Lyon.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503118_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Fumagalli, - les observations de Me Breton, substituant Me Homehr représentant Mme A..., - et les observations de Mme A....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503632_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Fumagalli, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500403_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500408_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Fumagalli, rapporteur ; - et les observations de Me Goubalan représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301164_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 5 sur 90