Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gaschignard, avocat de la société Do Pharma et de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Régulièrement averties du jour de l'audience publique qui s'est tenue le 11 avril 2025 à 10 heures, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience, les parties n'étaient ni présentes, ni représentées

DBVB-V-B7E-BGH2G [L] [T] C/ [F] [O] Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD Organisme CPAM DU VAR Mutuelle MALAKOFF MEDERIC Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL GILBERT

Jean Louis X..., éleveur, demeurant à la Jacotterie, Commune de Bonneval (Eure-et-Loir), 2°/ Mme Gilberte Z... épouse de M.

Le Tribunal constate à la lecture du contrat signé le 30 avril 2024 ainsi que le soulève la société PHARMACIE DES SAULES l'absence de bordereau de rétractation.

D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 HG N° 2014/83 Rôle N° 13/08037 [E] [G] [K] [I] épouse [G] C/ [Z] [D] veuve [R] [J] [R] épouse [F] Gilbert

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Solimmo, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. et Mme [Y], et l'avis

[L], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la Société hospitalière d'assurances mutuelles, après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant

Gilbertas, rapporteur public, - les observations de Me de Sacy, substituant Me Pontier, représentant M. G, et les observations de Mme A, pour la commune de Décines-Charpieu.

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Vision globale propreté et multiservice, après débats en l'audience publique du

Grosse délivrée le : à : dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [U] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Gilbert GARRETA de la SCP GARRETA ET ASSOCIES, avocat

B a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Gilbert, greffière.

Gilbertas, premier conseiller, - et les observations de Me Lulé, suppléant Me Bescou, pour M. E. Considérant ce qui suit : Sur l'ensemble des décisions attaquées : 1.

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M. H ; Considérant ce qui suit : 1.Le pourvoi par lequel M.

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseillère, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Manche, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Ligeris, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [W], après débats

E., ont confié à Mme Maÿlis X..., avocat, la défense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagée contre Gilbert Y... à la suite d'escroqueries commises à leur préjudice ; Que, par jugement

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. G..., après débats en l'audience publique du 28 mai 2020 où étaient présents M.