Dans le glissage, la main de la victime a tapé violemment contre le volant du reform ».

exclusive de l'accident ; Qu'en statuant ainsi sans répondre aux conclusions dans lesquelles la CIFOP soutenait que la chute de la victime avait été provoquée, non par une dénivellation, mais par une glissade

X... avait été provoqué par une glissade sur une flaque d'huile, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de la clause précitée, partant, violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE

Nature de l’accident : Mal au poignet Objet dont le contact a blessé la victime : Glissade Eventuelles réserves motivées : pas de témoin et explications confuses ».

Son véhicule est parti en glissade. Il estimait ne pas rouler à grande vitesse. Il indiquait ne pas avoir consommé d'alcool.

chariot qui devait être dirigé vers la soute de l'avion ; que ce témoignage n'est pas plus précis en ce qui a trait à la cause de cette chute, soit la rencontre d'un obstacle quelconque sur le sol, une glissade

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 31 DECEMBRE 1974, A CAUTERETS, X..., AGE DE 44 ANS, DESCENDAIT A SKI UNE "PISTE BLEUE", PRECEDEE DE SON MONITEUR CAPOU, LORSQU'IL FIT UNE CHUTE, GLISSA

A PRIS PLACE SUR UN TELESIEGE POUR DESCENDRE AU HAMEAU DES BORES ; QUE, S'ETANT MAL INSTALLEE, ELLE GLISSA ET TOMBA D'UNE HAUTEUR DE 6 METRES AU-DELA DE LA PLATE-FORME D'EMBARQUEMENT ; QUE, GRIEVEMENT

.. a manqué à son obligation contractuelle de sécurité, qu'il lui appartenait en effet de veiller à l'état de la piste de danse et de prendre toutes mesures appropriées pour éviter un accident par glissade

GLISSA APRES UN VIRAGE SUR UNE PLAQUE DE VERGLAS, HEURTA UN AUTOBUS ARRIVANT EN SENS INVERSE, ET ALLA S'IMMOBILISER SUR LE COTE OPPOSE DE LA CHAUSSEE ; QUE Y..., TRANSPORTE DANS LA VOITURE DE X...

Le fait que le corps de [P] [E] ait présenté deux excoriations parcheminées de la racine de l'épaule et du bras gauche soit compatible avec une glissade ne saurait être considéré comme une preuve

Le certificat médical initial du 29 mai 2015 fait état d'une 'douleur LLI du genou droit suite à une glissade' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 7 juin 2015.

à son 5' remorquage au même endroit, qu'aucune signalétique n'a été mise en place pour prévenir des risques accrus de verglas, que c'est une couche fine de glace sur la chaussée qui a entraîné la glissade

véhicule en rabattant celui-ci vers la droite en vue de l'éloigner mais en vain, je suis donc entré en collision avec le véhicule 4×4" et que "la cause de l'accident est due au glissage

Après avoir, au cours de l'audience publique du 24 octobre 2023, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Glilah, représentant

Pradalié, rapporteur public, - les observations de Me Glilah, représentant l'établissement public Voies navigables de France et ses assureurs, la société anonyme Mma Iard et la société d'assurance mutuelle

    The applicants own a house in Glina. During the armed conflict the applicants fled Croatia. 3.

As to the conditions in Glina State Prison, the applicant had made use of that remedy but, once his complaints were dismissed, he failed to complain to the Constitutional Court.

LA RUE, PRIT SON FUSIL QU'IL CHARGEA DE DEUX CARTOUCHES SANS PRENDRE LA PRECAUTION D'ATTENDRE D'ETRE ARRIVE DANS LA COUR DE L'ABATTOIR ET, TENANT L'ARME OUVERTE, SE DIRIGEA VERS CE DERNIER ; QU'IL GLISSA

SIMPLEMENT POSEE SUR LA PREMIERE ; QU'AU SIXIEME VOYAGE, LA FLECHE DE LA GRUE TRANSPORTEUSE AYANT DEPASSE LES LIMITES PREVUES ET HEURTE UNE PIECE DE LA GRUE EN COURS DE MONTAGE, LA BARRE NON ATTACHEE GLISSA