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1 890 résultats pour « Grelon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e7

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Grellet, vice-procureur JIRS près le tribunal de grande instance de Lyon ; ""attendu que le parquet de Lyon, conduisant désormais cette enquête ouverte et poursuivie en flagrance, était le plus à même

Source officielle

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CC

civ2

6137245fcd58014677414f4e

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

d'information envers son assuré, c'est à lui d'apporter la preuve qu'il a exécuté cette obligation ; qu'en l'état d'un contrat d'assurances couvrant, pour deux bâtiments à la campagne, les risques de tempête, grêle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00948

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

I... , était le seul chef d'équipe présent sur le chantier Grenon et à l'origine de malfaçons, sans constater que lors de cette même audition, Mme V... avait été informée que le salarié avait également

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00872

Cassation

24 juin 2025

24 juin 2025

l'état les constitutions de partie civile, alors « que la chambre de l'instruction doit entendre les avocats des parties ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué qu'à l'audience, « Me Catherine Grellier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117228cdc6046d47aa29ab

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La société GREEN TRANSITION fait plaider 1- Sur la nullité du contrat souscrit pat la société GREEN TRANSITION avec la société LOCAM La société GREEN TRANSITION a conclu un contrat de location avec option

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00062

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-16.782 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Green

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447f3cdc6046d472ee8a0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

. *** DEBATS : A l'audience publique du 11 Décembre 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et Mme Valérie DUBAELE, conseillère

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447f6cdc6046d472ee8c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat au barreau de LILLE Monsieur [I] [R] [Adresse 3] [Localité 3] Signifié à domicile le 11 juin 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 11 Décembre 2025 devant : Mme Odile GREVIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1121a5cdc6046d47a3f959

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

2026F00167 - 2614100037/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/05/2026 JUGEMENT ARRETANT [Localité 1] DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2025RJ20 La SAS GREEN BEACH Numéro de

Source officielle
CC

comm

613723b4cd5801467740d225

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

X... et de la société Château de Grézan, les conclusions de M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668839d6342d338c20d31206

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’ESSONNE MINISTRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES, DE LA SOUVERAINETÉ INDUSTRIELLE ET NUMÉRIQUE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Bernard GRELON

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100429

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Après avoir subi, en mai 2013, une allogreffe de moelle osseuse, il a présenté une maladie du greffon contre l'hôte sévère et de nombreux épisodes infectieux.

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a0b6083cdc6046d471d1c51

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

VOIR DECLARER la demande des sociétés PRESTIGIA HOLDING, AJ PATRIMOINE, LES JARDINS DE JADE, LES JARDINS D'AMBRE, GREEN HABITAT, LE SAVIGNOL, VILANOVA, GREEN CONSTRUCTION, PRESTIGE DEVELOPPEMENT INVEST

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a229b815c30a4df70b4a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Le Grillon d'Auteuil et la SCI La Pama ont déféré cette ordonnance à la cour.

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CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LA TOMELLE Représentant : Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON S.E.L.A.R.L.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203415_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

La requête de la SARL Les Grillons tend à l'annulation de l'arrêté du 9 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Grillon, régie par le règlement national d'urbanisme, a refusé de lui délivrer

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

61636ee277a1403986670c17

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

l'exécution provisoire de la décision, - condamné la société Hôtel le Grillon aux entiers dépens et dit que M.

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd580146774080a9

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

dont le siège social est ..., 4 / de Mme X..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) de construction vente "Les Grésillons

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CA

17e Chambre

60356d323d199f942aff1891

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

La société d'exploitation brasserie café Le Grillon conclut à l'infirmation de la décision déférée en toutes ses dispositions, au rejet de toutes les demandes de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a16836acdc6046d471184bd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Aurélie MARTINIE, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 02 Avril 2026 devant Mme Odile GREVIN

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