Z..., carte de visite à en-tête des menuiseries Grégoire ; qu'il importe en conséquence peu que M.

société Gregoire à payer à M.

GREGOIRE C/ GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE S.A.S.

Struck out of the list (concerning Constantin Grigore Ioan Dimitrescu);Partly inadmissible;Violation of P1-1;Pecuniary damage - claim dismissed;Pecuniary damage - financial award in the absence of restitution

Struck out of the list (concerning Constantin Grigore Ioan Dimitrescu);Partly inadmissible;Violation of P1-1;Pecuniary damage - claim dismissed;Pecuniary damage - financial award in the absence of restitution

Par un jugement n° 2102055 du 16 novembre 2023, le tribunal administratif d'Amiens, d'une part, a condamné le CHI André Grégoire de Montreuil à verser à M.

pas satisfait à son obligation de délivrance et de garantie ; en conséquence, voir prononcer la résolution du bail aux torts exclusifs de la SARL GREGOIRE GESTION, entendre condamner la SARL GREGOIRE

C'est dans ces conditions que Grégoire X... a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS qui par le jugement déféré l'a débouté de son recours et de l'ensemble de ses demandes ; Grégoire

Enfin, par ses écritures du 15 novembre 2004, la société VIGOUREUX conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la société GRINGOIRE à agir en contrefaçon sur le fondement du droit d'auteur.

éventuel de ladite somme, - condamné la société Grégoire aux dépens.

Le 24 janvier 2017 à 10h58, Mme C a accouché au centre hospitalier intercommunal André Grégoire.

à Lens : 1) les plans et croquis du lieu de prélèvement des échantillons donnés à l'analyse ; 2) la liste et la localisation avec les photos des matériaux examinés par le laboratoire ITGA à Saint-Grégoire

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1235 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, GREGOIRE, PROPRIETAIRE D'UNE ENTREPRISE DE CONSERVERIE, ET DEUX

Article 3 : Il est donné acte à la commune de Saint-Grégoire du désistement de ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

les 3 juin 2021 et 8 février 2022, M. et Mme A, représentés par Me Paul (cabinet Paul-Avocats) demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2021 par laquelle la commune de Saint-Grégoire

A... ont engagé la présente instance ; * sur la qualité d'auteur ou de co-auteur de Alexis X... et Grégoire A... : Considérant que, dans le cadre de la procédure d'appel, Alexis X... et Grégoire

[A] [O] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Grégoire RINCOURT - #D0841 représentée par Me Grégoire RINCOURT - #D0841 représenté par Me Grégoire RINCOURT - #D0841 représenté par Me Grégoire RINCOURT -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grégoire et Versmée, dont le siège social est à Valenciennes (Nord), agissant poursuites

Le 9 septembre 2009, le dirigeant de la SAS AQUASURE a proposé à Grégoire X... un congé sans solde du 10 septembre au 30 novembre 2009 ; par courrier du 11 septembre 2009, Grégoire X... a refusé d'être