Avel, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat du fonds commun de titrisation Hugo créances 2, et l'avis de M.

conseil de Christian H..., il n'est pas possible d'en conclure entre elles une concertation faussant leurs souvenirs, d'autant que la troisième victime, Z..., fréquente un autre lycée, le lycée Victor Hugo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Helvetia incendie Saint-Gall, dont le siège est ... (9ème)

Donjon reliant la rue Sainte-Marthe et la rue Victor-Hugo.

rue Hippolyte Foucault 72000 LE MANS représentée par maître PAVET, avocat substituant maître PAPIN-ROUJAS, avocat au barreau du MANS et encore : AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo

Rue Hippolyte Foucault 72000 LE MANS représentée par maître PAVET, avocat substituant maître PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS Et encore : AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo

Rue Hippolyte Foucault 72000 LE MANS représentée par maître PAVET, avocat substituant maître PAPIN-ROUJAS, avocat au barreau du MANS Et encore : AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo

SANTA CRUZ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège, 38 Rue du Général de Gaulle - 45650 ST JEAN LE BLANC représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2022, la commune de La Gorgue, représentée par Me Antoine Patinier et Me Hugues Senlecq, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre

(Essonne), 19 / de la société DIAC, dont le siège est ... (20e), 20 / de la société DIAC Equipement, dont le siège est 27-33, Quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 21 / de la

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, M. Bellec, premier conseiller, et Mme Esnol, conseillère.

02 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 27/05/2002 Dossier : 01/000861 Nature affaire : Demande en réparation par la victime de dommages résultant d'infractions non intentionnelles Affaire : Hugo

DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE C/ [K] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brigitte JUSSEAUME - 41 Copie certifiée conforme délivrée le : à Me Hugues HUREL - 22 Me Brigitte JUSSEAUME

SAINT-MAURICE, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 185, rue Armand-Sylvestre ; 20°) Monsieur Antoine PELEE de SAINT-MAURICE, demeurant à Evran (Côte-du-Nord), "La Ville", Saint-Juvat ; 21°) Madame Hugues

Arezki Bouseksou 96 RUE VICTOR HUGO 92600 ASNIERES-SUR-SEINE, Président comparant et assisté de Me Mathieu LARGILLIERE 59 RUE DU GENERAL LECLERC 95310 ST OUEN L AUMONE En présence de : SELARL FHB mission

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M. Z..., avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

représenté INTIMEE : Madame Laura Y... ... 72380 SAINTE JAMME SUR SARTHE représentée par monsieur Jean Z..., délégué syndical et encore : l'AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo

07. 408 APPELANTS : Monsieur Me Patrick X... liquidateur judiciaire de la sté THOMSON TELEVISION ANGERS ... 92000 NANTERRE non comparant, AGS CGEA D'ILE DE FRANCE 130 rue Victor Hugo

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL

Didier BUREAU, demeurant 6 bis, rue du Général de Gaulle à Marines (95640) ; - n° 113 011, présentée par M.