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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

èlement sexuel, une enquête a été diligentéec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01458

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

un avocat dont la clientèle se développait au point de multiplier la création de cabinets secondaires et qui intervenait même à la télévision ; les plaignantes (à l'exception de Mme A..., avocate), humbles

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HUMBERT, Samuel

SIREN 106920572Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

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Dépôts des comptes

Sébastien HUMBERT

SIREN 448568931Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

03/07/2026

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Dépôts des comptes

MAÇONNERIE HUMBERT

SIREN 953304722Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HUMBERT

SIREN 423849595Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

02/07/2026

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Créations

Humbert, Bruno Claude Noel

SIREN 332170919Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/07/2026

Voir →

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24af6cdc6046d479422ec

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003351 2025000468 HUB

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda1202d516d35521ba267b

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Scp Pigot Segond - Associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0172 ayant pour avocat plaidant Me Fabrice Laffon, avocat au barreau de Paris, toque L 172 Comité d'établissement Air France Mc/lc Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b4d9e4ea48318f5afd5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La société Aristid Hub, anciennement Ca Multi Services, demande que les conclusions n°3 que le conseil de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca4d85cdc6046d477f4e87

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

27/01/2026TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON27/01/2026JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F4314 Procédure 2025RJ1288 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société HUB-GRADE

Source officielle
CC

soc

6137243acd58014677413c17

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

X..., qui avait été engagé par la société Huber Environnement, aujourd'hui Huber Technology, le 18 avril 1994 et nommé directeur de la filiale française le 1er janvier 1996, a remis sa démission le 7 octobre

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b65bcdc6046d47a5a88c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de rôle : 2026 000388 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : BATTERY CENTRAL HUB

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52dad

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

chimiothérapique ambulatoire ; que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à l'établissement le remboursement des sommes qu'elle lui avait versées au titre de la prise en charge des aiguilles de Huber

Source officielle
CC

civ3

6137248bcd58014677416606

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

expressément spécifiée lors de la commande et que l'altération de cette couleur ne permettait pas un contrôle efficace de la coloration des feuilles et fibres en matières plastiques fabriquées par la société Hummer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522100_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

D..., Omaid B..., à Huma B... et à Mohammad Khan B... ; 2°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur, à titre principal, de délivrer les visas sollicités, et à titre subsidiaire, de réexaminer leur

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca62dabcb3a44ae3a2607a

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

cure sur la prescription de médicaments ; - un nombre d'accessoires de pose de perfusion au bras du malade facturés supérieur au nombre de diffuseurs-perfuseurs facturés ; - un nombre d'aiguilles de Huber

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03deb545b9311c3d1f2

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03deb545b9311c3d1f3

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f4

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f6

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Depuis le 1er septembre 2009, elle exécutait une mission de sécurité et de sûreté sur le site de l'aéroport [7] dans le cadre du contrat relatif au marché dit "Fedex Corp Hub de [7]" conclu avec la société

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0224JUD001998392

Admin. suprême

24 février 1997

24 février 1997

Le jugement de ces éminents médecins-professeurs était en effet l’élément décisif qui a poussé Humo à publier avec autant de force la série d’articles querellée.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:275

CJUE

5 mai 2011

5 mai 2011

#Prodotti mediċinali għall-użu mill-bniedem - Direttiva 2001/83/KE - Projbizzjoni tar-reklamar lill-pubbliku fir-rigward ta’ prodotti mediċinali li huma disponibbli biss b’riċetta medika - Kunċett ta’

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0218JUD001899091

Admin. suprême

18 février 1997

18 février 1997

Armin Nideröst-Huber réside à Rickenbach (Suisse). 7.

Source officielle
CA

Taxes

67ef6aee66129746fdd69c4b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[K] à la somme de 10 600 ' TTC au titre du dossier contre les sociétés SCI HUMA, SCP VANDORME et SARL 4AS IMMOBILIER, - fixé les honoraires dus à Maître [S] par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01256

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

travail » devait obligatoirement faire l'objet d'un accord d'entreprise, sans rechercher, comme elle y était invitée si la nouvelle organisation du travail mise en place au sein de la société AMBULANCES HUME

Source officielle