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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91c5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSE4 Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ [H] [E] [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HURLUS

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91c7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7G-BJSE6 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [U] [D] [J] [V] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HURLUS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f8a24d40b8f5486fedd9b6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[M] de le recevoir pour discuter et s'est remis à hurler dans le couloir et a fini par quitter l'entreprise ; que M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a17387ccdc6046d47256f0e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique, s’agissant du 06 novembre 2023 qu’à la suite d’une remarque qu’elle lui a faite, ce dernier, dans la réserve, lui a hurlé dessus en disant « c’est moi le patron, c’est moi qui commande, tu

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

66c6d4843aa9e47470f6ab06

Appel

21 août 2024

21 août 2024

Hurle. Risque de fugue également majeur.'

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10086

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Alors que Mme L... sortait du bureau après avoir fait le ménage, vous avez hurlé : « Putain, elle a touché à mon manteau avec ses doigts tout dégueulasses, qui t'a demandé de toucher touche à ton cul !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88100

Appel

9 février 2006

9 février 2006

un jour devant d'autres que son employeur exigeait des modifications du jour au lendemain, critiquait sans cesse son travail, ayant même hurlé un jour devant d'autres salariés "votre site c'est de la

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2201093_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

qu’il ressort d’un ra ort d’information du 25 juin 2021, que Mme C... s’était engagée à faire stériliser ses chiennes mais n’a as honoré les rendez-vous ris à cet effet, que les aboiements et hurlements

Source officielle
CC

civ1

61372253cd580146773fc0f0

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

(Pas-de-Calais), 7 / de France Télécom, boulevard Voltaire, BP 769, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 8 / de l'Ecole "Le Hurle vent", Cité scolaire BP 68, Le Tréport (Seine-Maritime), 9 / de la

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100668_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

La décision contestée a été prise aux motifs que la requérante a eu des pratiques punitives notamment à l'occasion des repas, du coucher et des colères des enfants, qu'elle crie et hurle fréquemment et

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a768ecdc6046d478da5a1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle énonce plus particulièrement les insultes entendues lors de réunions par les salariés, celles entendues par les conducteurs de travaux, les propos tenus de nature sexuelle, les cris et hurlements,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933b3

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

Elle a très vite souffert, Me Z... n'ayant de cesse de la rabaisser, de lui hurler des ordres, exigeant souvent l'impossible.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03322

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

constaté des traces de coups, et constaté qu'elle était « détruite » depuis sa relation avec l'accusé ; - par une enquête de voisinage réalisée au temps de la vie commune mettant en évidence des cris, hurlements

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01192

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

C... que Mme X... s'était laissée aller au sol en prenant garde de ne pas se blesser, et s'était mise à hurler « il me frappe » ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c41

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

., les époux C..., ont entendu les cris de H..., à partir de 22 heures, ceux-ci n'ont pas entendu l'enfant crier, que certains ont pensé à une scène de ménage, tandis que d'autres ont reconnu des hurlements

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf6c0f38137e6792a86

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

T], co-gérant, après refus de quitter la salle de réunion, alors utilisée par la salariée pour déjeuner, se traduisant par une colère démesurée, un doigt d'honneur, un coup de genou ainsi que des hurlements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01459

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Z..., un tiers à l'entreprise qui aurait hurlé avec lui ; que même si le père de la gérante avait tel qu'il le prétend, hurlé, il ne pouvait abandonner purement et simplement la station, sans même fermer

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8214acdc6046d47b21f4f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CCC et 1 CCFE Me HURLUS Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 S.D.C.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6696412ff5112d8edd057bf4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[H] m’a dit : - « [D] [J] m’a hurlé dessus sans raison valable, je n’en peux plus de ses agissements violents, elle me pousse à bout, je vais voir mon médecin »  J’ai accompagné Mme [T] [H] jusqu’à sa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11019

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[E] [Z] durant la période considérée ; qu'outre les faits ci-dessus rapportés, elle y décrit très précisément (dates, lieux et heures) des scènes de hurlements réguliers : des propos de dénigrement tout

Source officielle

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Dépôts des comptes

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SIREN 789910361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

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SIREN 823742200GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

28/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

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SIREN 384704508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

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