LORS QU'ILS ONT ACCEPTE PUREMENT ET SIMPLEMENT LA SUCCESSION; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES D'APPEL QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE ANTERIEUR AU 16 FEVRIER 1957, VEUVE RAVARIT-IMBERT

Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2024, la commune de Cabrières d'Avignon, représentée par Me Imbert-Gargiulo, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5000 euros soit mise

AR L, Mme W Imbert, M. BW AX, Mme V AZ épouse BB, M. BF D, Mme AN E épouse AB, M. AE AC, Mme B BU, M. F AQ, Mme BT BA épouse AI, M. BH S, Mme BL A épouse R, M. AQ BO, Mme BG BM, M.

X... se rattachait directement à sa qualité de président-directeur général de la société anonyme "Imbert" ; qu'il a eu en vue, en prenant cet engagement, de servir les intérêts de cette société ; que,

qualité d'assureur de [Y], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Demanderesse représentée par la SELARL [C] & ASSOCIES, agissant par Me Laurence IMBERT

A B est hébergé au sein de la résidence autonomie municipale " Cervières-Imbert " à Limoges.

né le 07 Avril 1964 à DJAKOVICA (KOSOV) ... 84300 CAVAILLON Représenté par Me Christiane IMBERT-GARGIULO, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Y... ... 06000

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2022, le centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris, représenté par Me Imbert Gargiulo de la Selarl Christiane Imbert-Gargiulo, conclut au

[Z] N° RG 22/00144 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OTRT N° 25/00075 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me PIAZZESI Expédition délivrée Me PIAZZESI Me PINEAU Me IMBERT

ETABLISSEMENTS LAUNAYRG N : 05/01729 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique du trente Janvier deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté

D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNEGROUPAMA SUDJérôme LARCHERG N : 05/01993 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique du trente Janvier deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT

C occupe un logement au sein de la résidence-autonomie municipale " Cervières-Imbert " située sur le territoire de la commune de Limoges.

Elle estime en conséquence que le projet ne peut être qualifié d'important puisqu'il ne concerne que l'unité PUY IMBERT dans le poste de production Maintenance et fait observer qu'il ne saurait être tiré

6] [Localité 5]-EMIRATS ARABES UNIS représentée par Maître Pascaline DECHELETTE TOLOT de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES Société FREDERIC IMBERT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2025, Mme A C B représenté par Me Imbert, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

------------------- ARRÊT no1181 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Décembre deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 et 9 septembre 2025, Mme C A, représentée en dernier lieu par Me Imbert Minni, demande au tribunal, dans le dernier état de

------------ ARRÊT no553/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le quinze Mai deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT