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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
686804194965b5d9df2a34d7
4 juillet 2025
le : 04.07.2025 CCC délivrée le : à Me Sarah DAVERIO, Me Sabrina POURCHER COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Patricia BERTRAND, Juge Unique assistée de Madame Isabelle
Ch.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6869
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Chambre sociale
659f9aa93328fa00087a2764
10 janvier 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Isabelle
1ère chambre
65b365f21d7564000872e087
25 janvier 2024
RENAULT RETAIL GROUP Grosse délivrée le 25/01/2024 à Me Valentine Cassan à Me Roch-vincent Carail à Me Elisabeth Durand-pirotte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
66ff85baa4ff9ec259c0975e
3 octobre 2024
chambre ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 20 décembre 2021, N°19/03718 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
66ff85bba4ff9ec259c09766
chambre ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 20 décembre 2021, N°19/03719 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ed
3 mars 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2015 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC000383104
10 janvier 2008
Zupančič, président,   Corneliu Bîrsan,   Elisabet Fura-Sandström,   Alvina Gyulumyan,   Egbert Myjer,   Ineta Ziemele,   Isabelle Berro-Lefèvre, juges,   Santiago Quesada
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC001798804
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC002690404
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC004223904
civ2
613720facd580146773eff4b
1 juin 1989
Eric Didier, demeurant à Solenzara (Corse) Casa Rossa ; 29°) Madame XL... Isabelle Marie-Christine, demeurant à Solenzara (Corse) Maison Bassi ; 30°) Madame XJ...
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC002800704
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC002018904
ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC001957906
6 octobre 2009
  E. et lui avait donné une «   gifle appuyée   » entre le casque et le visage.
Sécurité sociale
6031e105a34bcbb4b056b669
12 juin 2018
représenté par Mme Isabelle Z... en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Avril 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth A..., Président
6253cd58bd3db21cbdd93035
10 mars 2016
David X...et avait pour passagère transportée Mme Isabelle Z..., a percuté, au cours du dépassement d'une file de quatre véhicules automobiles, celui en tête, de marque Vauxhall, immatriculé ...et assuré
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b129d2cdc6046d473fd2ef
2 avril 2025
NANTES 2 AVRIL 2025 A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES DU MERCREDI 26 MARS DEUX MIL VINGT CINQ, où étaient présents et siégeaient, Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, Madame Isabelle
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC002813904
ECLI:CE:ECHR:2008:0110DEC002870904
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