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7 958 résultats pour « Isabelle PRESLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d68c24cdc6046d478a7724

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pierre Jarrossay, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ee3

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

C/ Me Isabelle Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00893

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

de 540,68 € ; que la prestation de travail s'effectue au domicile [...], à Aix-en-Provence ; que le 6 juin 2015, B... décède et de facto la prestation de Madame Isabel Z... prend fin ; que les enfants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e451

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00036 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d00

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

FAITS ET PROCÉDURE : La société GSF CELTUS a pour activité la réalisation de prestations de services de nettoyage de locaux d'entreprises, notamment dans le cadre de conventions de prestations de service

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:448592.20220128

Admin. suprême

28 janvier 2022

28 janvier 2022

points de vente. / Elle concourt à la modernisation de la distribution de la presse et au respect du pluralisme de la presse ".

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887dd

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

En effet, d'une part, l'intimée ne s'était engagée qu'au remplacement de la centrale d'alarme de la villa Isabelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Isabelle X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01069

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Philippe E... du chef d'abus de biens sociaux et de Mme Marie-Isabelle F... du chef de recel ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 avril 2018 où étaient présents dans la formation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101283

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Isabelle X... se vantait d'entretenir des relations adultères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929f7

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

C/ Me Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e5

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Madame Isabelle X... a fait appel, le 3 juillet 2009, du jugement qui lui avait été notifié le 17 juin 2009.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6868216c4965b5d9df318701

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DB22-W-B7E-PUWD DEMANDEUR : Madame [S] [M] [Z] [O] épouse [T] [R] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 14], [Localité 19] (PORTUGAL) [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Maître Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101034

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Y... à payer à Mme X... la somme de 70 000 euros à titre de prestation compensatoire ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de réduire à 40 000 euros sa demande de prestation compensatoire ; Attendu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100674

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

l'exception d'incompétence territoriale que la société AIR FRANCE avait soulevée au profit de la juridiction de proximité d'Aulnay-sous-Bois et D'AVOIR condamné la société AIR FRANCE à payer à Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcc

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Elles indiquent également qu'Isabelle Z...a perçu un chèque de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Elle demande encore à la Cour de dire que les prestations familiales lui " seront laissées " tandis que le père conservera le bénéfice des parts fiscales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c9

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496969.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc7e2acdc6046d470d407a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[K] [F] à payer à la SAS [B] [Localité 1] la somme de 2 000 euros T.T.C. au titre des prestations de démontage de la presse, CONDAMNE M.

Source officielle