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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869013

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

a été amputé de la jambe droite à la hauteur de la cuisse le 17 juin 2002 ; qu'un expert désigné à sa demande par le tribunal administratif de Caen a indiqué que la gangrène avait pour origine une ischémie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680b1a5e2364a383b7747528

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LE PREFET DU HAUT RHIN, appelant, représenté par Me Elif ISCEN , avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - Mme [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204230_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

18 juin 2021, soit trois semaines après sa vaccination contre le covid-19, effectuée le 22 mai 2021 ; - il a fait l'objet d'un infarctus du myocarde et est désormais suivi pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10645

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Force est de constater qu'ils sont parvenus à ce résultat par le biais de la société ISSCEO, faisant table rase d'un passif de 376 000 €.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002696_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

qui était inutile ; cette attitude est contraire aux règles de l'art, ainsi le travail a été prolongé de plus de deux heures ; ce retard a majoré le risque de survenue de l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003654_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

été victime, durant son hospitalisation dans le service de réanimation, de crises épileptiques puis, à l'issue de son hospitalisation, de troubles neurologiques importants, notamment un accident ischémique

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2400439_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

En outre l'obstétricien n'a été appelé par la sage-femme qu'à 1 h 16, soit plus de trente minutes après l'apparition du risque d'anoxo-ischémie.

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46ad3

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Rocq a présenté un phénomène ischémique entraînant une nécrose de l'avant pied gauche dont il a fallu l'amputer ; que l'arrêt confirmatif attaqué a retenu que M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042504478

Admin. suprême

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Vu la procédure suivante : Mme B... dite Issem D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 15 janvier 2016 par laquelle la caisse d'allocations familiales (CAF) des Alpes-Maritimes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c3502b828318c4e2b6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle ajoute que l'ischémie mentionnée dans le certificat médical initial est certainement liée au mauvais état des artères coronaires de M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E

DCA_24DA01728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2515477_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

expertise médicale en vue de déterminer les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge par les services des urgences du centre hospitalier de Saint-Denis et par l’hôpital Avicenne pour une ischémie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NC03107_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503869_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite en ce qu'elle est atteinte d'une cardiopathie ischémique, compliquée d'une insuffisance cardiaque, nécessitant une prise en charge médicale

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407ce0

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

septembre un autre médecin qui faisait procéder à des examens permettant de déterminer qu'il était atteint d'une affection vasculaire de la tête du nerf optique, à savoir une neuropathie optique ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100694

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Cette dernière est peut-être d'origine ischémique (diminution de l'apport en sang dans un organe).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd81

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Les suites opératoires se sont compliquées le jour même d'une ischémie des membres inférieurs qui a nécessité un transfert en urgence au centre cardiologique du Nord mieux équipé pour la prise en charge

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010755_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

établie en ce que jusqu'à 10 heures 02, il n'y avait aucune indication formelle d'extraction fœtale : - le retard d'extraction a entraîné une perte de chance de 33 % d'éviter l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02636_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Dans un contexte infectieux de péritonite polymicrobienne, la progression de l'ischémie a imposé un complément de résection intestinale ; l'iléostomie a été réalisée le lendemain.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2323389_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Un test d'ischémie cardiaque était, d'après eux, indispensable avant la réalisation d'une telle chirurgie.

Source officielle

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