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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869013
15 mai 2009
a été amputé de la jambe droite à la hauteur de la cuisse le 17 juin 2002 ; qu'un expert désigné à sa demande par le tribunal administratif de Caen a indiqué que la gangrène avait pour origine une ischémie
Rétention Administrative
680b1a5e2364a383b7747528
24 avril 2025
LE PREFET DU HAUT RHIN, appelant, représenté par Me Elif ISCEN , avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - Mme [
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204230_20230111
11 janvier 2023
18 juin 2021, soit trois semaines après sa vaccination contre le covid-19, effectuée le 22 mai 2021 ; - il a fait l'objet d'un infarctus du myocarde et est désormais suivi pour une cardiopathie ischémique
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10645
12 décembre 2018
Force est de constater qu'ils sont parvenus à ce résultat par le biais de la société ISSCEO, faisant table rase d'un passif de 376 000 €.
3ème chambre
DTA_2002696_20230120
20 janvier 2023
qui était inutile ; cette attitude est contraire aux règles de l'art, ainsi le travail a été prolongé de plus de deux heures ; ce retard a majoré le risque de survenue de l'encéphalopathie anoxo-ischémique
4ème chambre
DTA_2003654_20231005
5 octobre 2023
été victime, durant son hospitalisation dans le service de réanimation, de crises épileptiques puis, à l'issue de son hospitalisation, de troubles neurologiques importants, notamment un accident ischémique
3 ème Chambre
DTA_2400439_20250925
25 septembre 2025
En outre l'obstétricien n'a été appelé par la sage-femme qu'à 1 h 16, soit plus de trente minutes après l'apparition du risque d'anoxo-ischémie.
civ1
60794cbc9ba5988459c46ad3
8 juillet 1997
Rocq a présenté un phénomène ischémique entraînant une nécrose de l'avant pied gauche dont il a fallu l'amputer ; que l'arrêt confirmatif attaqué a retenu que M.
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042504478
5 novembre 2020
Vu la procédure suivante : Mme B... dite Issem D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 15 janvier 2016 par laquelle la caisse d'allocations familiales (CAF) des Alpes-Maritimes
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c3502b828318c4e2b6
26 octobre 2023
Elle ajoute que l'ischémie mentionnée dans le certificat médical initial est certainement liée au mauvais état des artères coronaires de M.
2e chambre - formation à 3
ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E
DCA_24DA01728_20260506
6 mai 2026
Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2515477_20260112
12 janvier 2026
expertise médicale en vue de déterminer les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge par les services des urgences du centre hospitalier de Saint-Denis et par l’hôpital Avicenne pour une ischémie
Juge des référés
DCA_24NC03107_20250325
25 mars 2025
prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503869_20250305
5 mars 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite en ce qu'elle est atteinte d'une cardiopathie ischémique, compliquée d'une insuffisance cardiaque, nécessitant une prise en charge médicale
61372349cd58014677407ce0
15 juillet 1999
septembre un autre médecin qui faisait procéder à des examens permettant de déterminer qu'il était atteint d'une affection vasculaire de la tête du nerf optique, à savoir une neuropathie optique ischémique
ECLI:FR:CCASS:2018:C100694
27 juin 2018
Cette dernière est peut-être d'origine ischémique (diminution de l'apport en sang dans un organe).
Pôle 2 - Chambre 2
603659fd63101bba6b52fd81
6 novembre 2015
Les suites opératoires se sont compliquées le jour même d'une ischémie des membres inférieurs qui a nécessité un transfert en urgence au centre cardiologique du Nord mieux équipé pour la prise en charge
1ère chambre
DTA_2010755_20240227
27 février 2024
établie en ce que jusqu'à 10 heures 02, il n'y avait aucune indication formelle d'extraction fœtale : - le retard d'extraction a entraîné une perte de chance de 33 % d'éviter l'encéphalopathie anoxo-ischémique
3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
Dans un contexte infectieux de péritonite polymicrobienne, la progression de l'ischémie a imposé un complément de résection intestinale ; l'iléostomie a été réalisée le lendemain.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2323389_20250306
6 mars 2025
Un test d'ischémie cardiaque était, d'après eux, indispensable avant la réalisation d'une telle chirurgie.
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