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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2403836_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Jacquinot, - et les observations de M. D.... Considérant ce qui suit : M. B... D..., de nationalité marocaine, est né le 25 juin 1998 à Sarcelles.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2408628_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jacquinot, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e78
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920cc
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008118419
28 décembre 2001
28 décembre 2001
X..., Authier, Imhoff, Jacquot et Trompette tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle2ème Chambre
68e88bab3ea43407b9fbc9fd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Maître Nattie BEAUFRETON de la SCP SCP JBR, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocats plaidant COMPOSITION DE LA JURIDICTION le 08 octobre 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Caroline JACOTOT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a77cc08121050008662b6f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 3] en date du 03 Décembre 2020 dans l'affaire portant le n° RG 19/00966 APPELANTES Association [4] (AEP) SAINTE THERESE Représentée par Me Julie JACOTOT
Source officiellecomm
613720accd580146773ed472
31 mai 1988
31 mai 1988
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 726-1 du Code général des impôts ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué qu'une assemblée générale du 12 janvier 1979 de la société Garage Jacquot
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7c
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleciv1
60794b559ba5988459c42b4d
6 juillet 1982
6 juillet 1982
POURSUIVRE SA MISSION, AUCUN TEXTE N'OBLIGE LES PARTIES A LUI SOUMETTRE LEURS CRITIQUES AVANT D'EN SAISIR LE TRIBUNAL, ET QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT DONC REFUSER D'EXAMINER LES CRITIQUES FORMULEES PAR M JACQUOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922af
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605013_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2509861_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2510174_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot, - et les observations de Me Boutchich, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2511326_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot, rapporteur ; - les observations de la représentante du préfet du Val-d'Oise. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512437_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Vrioni, avocate désignée d'office, représentant M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2505776_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot, -et les observations de Me Belaref, substituant Me Giudicelli-Jahn, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2506450_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Charles, représentant M. C... ; - les observation de M. C.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2519511_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500493_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Jacquinot, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePage 5 sur 113
CREATIONS GJL, Gaillard Jacquotot & Lefèvre
12/01/2022
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